/news/currentevents
Navigation
élevage | administration

Éleveur de vers en furie

On impose à un éleveur de vers de terre de cotiser à l’UPA, mais on lui interdit le statut de fermier

Coup d'oeil sur cet article

Un éleveur de vers de terre de la Mauricie est furieux. Il est fermier aux yeux de l’Union des producteurs agricoles (UPA) et doit payer sa cotisation syndicale. Mais le gouvernement refuse de le voir comme tel, alors il n’a pas droit aux crédits d’impôt réservés aux fermiers.

Luc Dupuis a environ 200 millions d’amis dans son petit hangar de Sainte-Thècle, en Mauricie. Mais depuis mardi dernier, il a aussi un ennemi : l’UPA.

Jugement lapidaire

Le proprio de la Ferme Eurovers vient de perdre une bataille juridique qui pourrait lui coûter des milliers de dollars.

Depuis que l’UPA est au courant de ses activités, en 2006, elle lui demande de payer 300 $ par an. L’Union le considère comme un fermier, ce qui l’embrigade automatiquement dans ce syndicat.

Le hic c’est que le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et l’Alimentation du Québec (MAPAQ) n’a pas la même définition d’un fermier.

Résultat : Luc Dupuis doit payer ses cotisations annuelles de 300 $ à l’UPA, mais ne peut profiter des avantages de fermier.

« Si j’étais fermier aux yeux du MAPAQ, je pourrais déduire mes taxes foncières de 1 500 $, j’aurais droit à des crédits d’impôt, des rabais sur l’électricité, le soutien d’un agronome, etc. Mais là, je dois payer d’un côté sans rien avoir de l’autre. C’est injuste », peste Luc Dupuis.

Dans sa décision rendue le 3 juillet, la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec dit « comprendre la frustration de M. Dupuis ». Ce qui ne l’a pas empêché d’infirmer sa décision rendue en mai 2011 et de donner raison à l’UPA.

La faute du MAPAQ

L’histoire a débuté en 2006 quand Luc Dupuis a été accepté comme fermier par le MAPAQ. Son statut a été automatiquement relayé à l’UPA, qui l’a ajouté à ses 43 000 membres.

« Tant que j’étais fermier aux yeux du MAPAQ, je n’avais aucun problème à payer ma cotisation », dit-il.

Mais le Ministère infirme vite sa propre décision. À l’UPA, on tient à garder ce nouveau cotisant.

Luc Dupuis leur doit jusqu’ici 1 500 $ plus les frais. Avant-hier, soit le lendemain du jugement, un huissier s’est rendu à sa résidence pour lui signifier sa comparution au palais de justice pour payer son dû. Il entend contester la décision de la Régie.

Commentaires