CHAMBLY – Le conseil municipal de Chambly a adopté une déclaration d’orientation humaniste, afin de pouvoir déroger à certains règlements municipaux selon des cas bien précis.
La réflexion sur cette orientation s’est amorcée lorsque le conseiller Richard Tétrault a soulevé le cas d’une citoyenne se déplaçant en triporteur et ayant aménagé un abri sur son terrain pour celui-ci.
Malheureusement, la présence de cet abri contrevenait à la réglementation de la ville. Par contre, le retrait de l’abri signifiait une perte significative de mobilité pour la dame. Devant ce constat, les élus ont décidé de ne pas entamer de démarches pour faire respecter le règlement.
S’inspirant de Jean-Jacques Rousseau, le maire Denis Lavoie veut placer les lois au service de l’homme. « On a des politiques pour l’environnement, les routes et les déchets, mais ultimement ce sont des humains qui habitent les villes, c’est normal qu’on ait une politique qui les concerne », a expliqué M. Lavoie.
Une politique humaniste consiste à tenir compte des besoins particuliers de certains citoyens vulnérables. Le conseil municipal se réserve le droit d’évaluer au cas par cas et de ne pas entamer des mesures contre un citoyen qui contreviendrait à un règlement si l’application de celui-ci avait des conséquences très importantes sur la qualité de vie du citoyen en question.
Par exemple, si la rampe d’accès d’une personne handicapée est trop près de la ligne de démarcation de son terrain et que l’application du règlement signifiait la destruction de la rampe, condamnant ainsi le citoyen à rester à l’intérieur de son domicile, le conseil municipal n’entreprendra pas de démarches pour forcer le respect du règlement.
« Dans certains cas, on ne veut pas laisser l’application du règlement entre les mains des fonctionnaires si cela signifie une perte significative de jouissance pour des personnes qui ont déjà beaucoup de contraintes », a affirmé M. Lavoie.
