L’étau se resserre sur les pirates informatiques

Au cours des prochains mois, 2000 Canadiens qui auraient téléchargé illégalement des films pourraient faire face à la justice.

La compagnie de production Voltage Pictures, à qui l’on doit le film Hurt Locker, obtiendra du fournisseur internet ontarien Teksavvy, l’identité de 2000 Canadiens qu’elle soupçonne d’avoir téléchargé illégalement des films lui appartenant. c’est que l’étau se resserre sur les pirates informatiques.

Le point final de cette affaire complexe, qui aura duré plus de deux ans, a été inscrit cette semaine. Voltage Pictures devra payer quelque 20 000$ pour obtenir la liste.

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Cette décision créera un précédent en matière de téléchargement illégal au Canada. «Le coût que la juge a finalement imposé est d’un peu plus de 10$ par adresse IP, ce qui est parfaitement raisonnable, affirme l’avocat qui représentait Voltage Pictures, James Zibarras. Je crois que ça envoie le message que le piratage ne sera pas toléré et que si vous téléchargez, la cour pourra ordonner que votre identité soit révélée et les détenteurs du droit d’auteur pourront l’obtenir à un coût très raisonnable.»

Rappelons que la compagnie de production américaine Voltage Pictures, à qui l’on doit le film Hurt Locker, soupçonne près de 2000 Canadiens d’avoir téléchargé des films lui appartenant, sur une période de deux mois en 2012.

L’identité de ces internautes, tous des clients de Teksavvy, un petit fournisseur internet ontarien, n’est pas connue. Voltage Pictures a alors intenté une poursuite contre Teksavvy dans le but de l’obliger à révéler leur identité, question de pouvoir les poursuivre individuellement.

En cour, Voltage Pictures a obtenu gain de cause, à condition qu’elle débourse pour les frais administratifs qui seront engagés par Teksavvy pour la production de l’information demandée. Mardi, ces frais ont été fixés à 21 557 $.

James Zibarras

Avocat

Prochaine étape

En entrevue avec Le Journal, l’avocat de Voltage Pictures, James Zibarras laisse entendre que son client a l’intention d’aller de l’avant dans ses démarches.

«Maintenant qu’ils savent qui sont les défendeurs, ils ont tous les outils que les demandeurs ont habituellement. Ils peuvent envoyer une mise en demeure, déposer une poursuite, dit-il. Et je serais très surpris qu’ils ne le fassent pas, parce qu’ils ont attendu tellement longtemps pour ça. Je pense qu’ils vont vouloir prendre des mesures, mais aussi envoyer le message qu’on ne peut pas télécharger impunément.»

Selon la loi, la pénalité pour la violation non commerciale d’un droit est de 5000$.

Photo d’archives

Hurt Locker est le film à l’origine de la poursuite.