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Les imprévus liés à l’achat et la vente d’une maison

Les imprévus liés à l’achat et la vente d’une maison
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Après de méticuleuses recherches et profondes réflexions, vous avez finalement jeté votre dévolu sur la résidence parfaite et vous soumettez une offre que le vendeur ne pourra refuser. 

Si ce n’est pas votre première propriété, vous êtes possiblement aussi vendeur, heureux d’enfin recevoir la promesse d’achat que vous attendiez depuis la mise sur le marché de votre maison.

Que vous soyez d’un seul ou des deux côtés d’une transaction immobilière, une multitude d’imprévus fâcheux et inopportuns —un retard, un désistement ou des enjeux juridiques— peuvent survenir après la promesse d’achat ou l’acte de vente. 

Afin d’être bien préparé pour faire face à ces complications, il est essentiel de les connaître pour en minimiser les impacts financiers et les tracas qui les accompagnent. Heureusement, il y a façons de s’en prémunir.

Enjeux juridiques

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Comme chaque transaction d’envergure, l’achat immobilier comporte son lot de complexités juridiques qui requièrent une expertise qui n’est pas donnée à tous. 

Voici quelques situations où des informations juridiques de la part d’un professionnel pourraient vous éclairer. Sous certaines conditions, votre entente avec un courtier immobilier peut inclure un service d’assistance et d’encadrement juridique après l’achat. 

Les défauts qui vous ont échappé

Ces mauvaises surprises animent les pires cauchemars des acheteurs. Si un courtier immobilier de confiance et un inspecteur hautement recommandé confèrent un certain niveau de sécurité, nul n’est à l’abri. 

  • Infiltration d’eau
  • Fondation défaillante
  • Isolation thermique non adéquate
  • Fourmis charpentières
  • Une maison utilisée pour la culture de marijuana
  • Moisissures non apparentes
  • Problèmes électriques
  • ... la liste est longue

Ce que vous percevez comme un défaut grave ne l’est peut-être pas aux yeux de la loi. Plusieurs critères doivent être remplis pour que l’on considère l’existence d’un vice caché. Par exemple, si vous découvrez d’importantes moisissures quelques mois après votre emménagement, il devra être démontré qu’elles étaient antérieures à l’achat.

L’absence de mobilier inclus dans la vente

Les jolis luminaires qui selon vous étaient inclus dans la vente ont soudainement fait place à de simples ampoules. Dans ce type de situations, vaut mieux prévenir en étant détaillé et exhaustif durant le processus d’achat. Que ce soit par mégarde ou par mauvaise foi, l’ancien propriétaire peut tout de même vous jouer un vilain tour.

Avant d’entreprendre quelconque démarche auprès de celui-ci, le conseil d’un professionnel peut vous éviter de commettre un faux pas légal et vous permettre d’aborder la situation de façon appropriée.

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Les voisins aux mauvaises nouvelles

Un charmant couple se présente chez vous avec des petits gâteaux pour vous souhaiter la bienvenue dans le quartier. Ils en profitent pour vous informer que votre somptueuse haie de cèdres qui vous a fait craquer lors de vos visites empiète sur leur terrain. La couper vous briserait le cœur.

Ils vous offrent même une scie pour vous mettre au travail le plus tôt possible. Pourtant, rien de cela n’avait été soulevé dans les documents notariés. 

Ce potentiel conflit ou des litiges concernant un certificat de localisation non conforme peuvent devenir un casse-tête juridique très embêtant pour le commun des mortels. Qui dit vrai? Quels sont vos recours? Encore une fois, avant d’agir, consultez un expert. 

Si cela se rend aux petites créances

Saviez-vous que les litiges de moins de 15 000 $ se règlent aux petites créances? Un tel recours judiciaire implique que vous devrez faire une partie du travail sans l’assistance d’un avocat. Il est cependant possible d’obtenir un soutien juridique par l’entremise de certains courtiers immobiliers grâce à certains programmes qui vous ont offerts.

Un retard imprévu

Vos boites sont faites et vous quittez enfin votre appartement pour emménager dans votre nouvelle maison. Malheureusement, l’ado des anciens propriétaires a célébré son départ la veille avec un méchant party qui a solidement dérapé. Résultat : un sous-sol ravagé par les flammes.

Si cette situation hypothétique peut paraître loufoque, les événements causant des délais imprévus sont plus fréquents qu’on ne voudrait le penser et pourraient vous contraindre à trouver un logement temporaire et de l’entreposage le temps que le problème soit réglé. Sans compter le dédoublement des coûts de déménagement ou les frais de garde pour les propriétaires d’animaux domestiques.

Votre acheteur se désiste

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Plusieurs raisons peuvent contraindre un acheteur de ne pas remplir sa promesse d’achat avant la signature de l’acte de vente. Une perte d’emploi, la maladie ou une séparation en sont des cas typiques. Cela peut vous laisser dans une position embarrassante si vous aviez déjà fait l’achat d’une nouvelle demeure.

En plus de la cumulation des dépenses liées aux deux propriétés —taxes, électricité, assurances, chauffage, entretien, intérêts hypothécaires—, vous devez à nouveau investir temps et effort que requièrent les visites et obligations du processus de vente. 

Vous pourriez également devoir faire appel à du financement relais pour compléter l’achat de votre nouvelle maison.

Il est important de prévoir un coussin de liquidités pour gérer les dépenses additionnelles occasionnées par les délais et désistements, mais sachez que certains courtiers offrent des protections à cet effet. Avant de faire votre choix, questionnez les courtiers immobiliers au sujet des options qui existent en cas de maladie, de séparation, de perte d’emploi ou de financement des parties impliquées.       

Une solution

Le programme Tranquilli-T offert par RE/MAX peut assurément vous aider à minimiser les risques liés à de nombreux imprévus et vous donner l’assistance et l’encadrement nécessaire pour vous guider dans la résolution d’enjeux juridiques. Visitez leur site web pour en savoir plus.