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Stoneham, Lac-Beauport et la CMQ ont rendez-vous au tribunal en septembre

Le maire de Stoneham-et-Tewkesbury Robert Miller veut faire déclarer «nuls ou inopérants» les règlements de contrôle intérimaire controversés de la CMQ.
Photo d’Archives, Simon Clark Le maire de Stoneham-et-Tewkesbury Robert Miller veut faire déclarer «nuls ou inopérants» les règlements de contrôle intérimaire controversés de la CMQ.

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Les Villes de Stoneham et Lac-Beauport, qui contestent le règlement sur la protection des sources d’eau potable, affronteront la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ) en Cour supérieure du 18 au 25 septembre.

«Les avocats des deux parties ont prévu six jours d’audience», a confirmé au Journal le maire de Stoneham-et-Tewkesbury Robert Miller, qui mène une croisade juridique avec la municipalité de Lac-Beauport dans l’espoir de faire déclarer «nuls ou inopérants» les règlements de contrôle intérimaire controversés de la CMQ.

Ces règlements, qui limitent la construction au nord dans le bassin versant du lac et de la rivière Saint-Charles, «paralysent à toutes fins pratiques l’essor» des deux municipalités, avait déclaré le maire Miller en juin 2016. Depuis, malgré les assouplissements annoncés par le maire Régis Labeaume – qui préside la CMQ –, les tensions ne se sont jamais apaisées.

«Ce règlement-là n’a pas tenu compte des réalités que nous vivons ici. En partant, il ne respecte pas la loi du ministère de l’Environnement. C’est dans un champ de compétence qui n’appartient pas à la CMQ», a-t-il ajouté en entrevue.

Joint à l’étranger, le conseiller municipal de Lac-Beauport Marc Bertrand abonde dans le même sens. «Ce n’est pas un bon règlement, il est fondé sur de fausses prémisses. Il faudrait le refaire et l’adapter à la grandeur de la CMQ. Là, on sait que le procès est fixé et va avoir un dénouement cette année. Je reste très confiant», a-t-il commenté.

Une entente hors cour ?

Avant d’aller à procès, le maire de Stoneham veut néanmoins donner la chance au coureur. Il promet de s’asseoir avec la CMQ d’ici la fin de l’été pour tenter de régler le litige à l’amiable. «On va tout tenter pour voir si on peut s’entendre hors cour», a-t-il dit, espérant que la CMQ se montrera ouverte au dialogue.