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Mort d'un bambin traité avec des produits naturels: les parents auront un nouveau procès

Mort d'un bambin traité avec des produits naturels: les parents auront un nouveau procès
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David et Collet Stephan, deux Albertains condamnés en 2016 après avoir tenté de guérir leur bambin atteint d'une méningite avec des produits naturels, auront finalement droit à un nouveau procès.

Les deux parents avaient été déclarés coupables «d’omission de fournir les choses nécessaires à l’existence» de leur fils de 18 mois, Ezekiel, qui est mort de cette maladie.

Mardi, les magistrats de la Cour suprême du Canada ont donné raison au couple, qui contestait les directives données au jury lors de leur procès.

«Nous accueillons l’appel, cassons les condamnations et ordonnons un nouveau procès», a statué le juge Michael J. Moldaver, dans une décision rendue immédiatement au terme des audiences.

Les motifs exacts du jugement seront connus plus tard, comme c’est le cas lorsque le tribunal rend une décision sur le banc.

Le père avait été condamné à quatre mois de prison, tandis que sa femme avait reçu une peine de trois mois à domicile. Tous deux avaient aussi écopé d’une probation de deux ans, assortie de 240 heures de travaux communautaires à faire d'ici 2018.

Les avocats de David et Collet Stephan ont plaidé en Cour suprême mardi matin que les instructions fournies au jury par le juge étaient insuffisantes.

«Avec tous les problèmes de la preuve, les directives du juge ne donnaient pas au jury les outils pour bien trancher la cause», a argué Me Karen Molle.

Les divergences d’avis des experts entendus lors du procès sont en cause ici, ainsi que l’évaluation faite de l’état de santé d’Ezekiel par une infirmière.

Méningite

À la fin du mois de février 2012, Ezekiel faisait de la fièvre et avait le nez qui coulait. Dans les jours qui ont suivi, le bambin a été traité avec des «smoothies» contenant du sirop d'érable, des petits fruits surgelés et un mélange de vinaigre de cidre, de raifort, de piments, d’oignon en purée, d'ail et de gingembre.

Appelée pour évaluer l’enfant quelques jours avant sa mort à la mi-mars, une infirmière n’a pas conclu qu’il était gravement malade même si ses symptômes s’aggravaient. Elle a toutefois indiqué qu’il serait judicieux de consulter un médecin et qu’il pourrait s’agir d’une méningite.

«Si une infirmière expérimentée ne voit pas elle-même qu’un enfant doit aller à l’hôpital, comment des parents peuvent-ils le faire?» a demandé l’avocate du couple.

Selon la défense, les experts de la Couronne n’ont pas démontré que les parents d’Ezekiel auraient dû conclure que la vie de leur enfant était en danger et le juge aurait dû insister sur cette nuance.

La procureure albertaine Julie Morgan a eu du mal à faire valoir les arguments de la Couronne mardi.

Bien qu’elle ait rappelé à maintes reprises que le juge de première instance avait demandé aux jurés de bien considérer toute la preuve dans cette affaire, les magistrats de la Cour suprême ont rappelé qu’il s’agissait là d’un langage générique qu’on retrouve dans toutes les causes.

La Cour d’appel albertaine avait rejeté la première tentative des parents pour obtenir un nouveau procès.

David Stephan a salué sur Facebook la décision de la Cour suprême. «Bien que l’idée d’endurer quatre semaines de procès nous rend très inconfortables, nous trouvons du réconfort dans le fait que [...] toute la vérité sera établie et que les énormes mensonges entourant la mort de notre fils seront exposés», a-t-il écrit.