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La vie entre voisins n’est pas toujours facile

La vie entre voisins n’est pas toujours facile
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Avec le retour de l’été, les fenêtres s’ouvrent et le bruit entre plus facilement chez vous.

Mais pouvez-vous vraiment le reprocher à vos voisins ?

Les inconvénients de voisinage

Vous ne pouvez pas exiger de vos voisins un silence absolu. La loi prévoit que vous devez tolérer les inconvénients normaux du voisinage. À moins de vivre au fond de la forêt, le bruit fait généralement partie de ces inconvénients.

Mais dans certains cas, le bruit prend une telle ampleur qu’on parle alors de « trouble de voisinage ». Certaines situations se rendent même devant les tribunaux. En voici trois exemples... aux dénouements bien différents !

Les thermopompes qui dérangeaient tout le voisinage

Un couple a poursuivi ses voisins à cause du bruit excessif causé par deux thermopompes, l’une pour la maison, l’autre pour la piscine. Ils ont pu apporter la preuve de leur demande. Tous les témoins se sont dits dérangés par le bruit de la thermopompe de la piscine. Des enfants se réveillaient la nuit, et un couple du voisinage devait garder ses fenêtres fermées. Certains n’utilisaient même plus leur terrasse.

Le tribunal a offert plusieurs options aux voisins fautifs : installer un silencieux sur la thermopompe de la piscine, la déplacer, l’isoler adéquatement... ou tout simplement la débrancher.

Tolérer le bruit des enfants

En 2009, un couple se plaignait de bruits de pas et de portes claquées de la part des habitants du dessus et de leurs enfants de deux et trois ans. Ils appelaient régulièrement la police, au point que les locataires du dessus n’osaient plus recevoir d’invités de peur de faire du bruit.

Le tribunal a finalement rejeté la demande des habitants du dessous, considérant qu’ils n’avaient pas prouvé le bien-fondé de leur réclamation.

Dans cette cause, le tribunal rappelle que : « Ceci fait partie de la vie en société et des inconvénients du voisinage lorsque l’on habite dans un appartement situé en dessous d’un appartement où demeurent de jeunes enfants. »

Quand c’est le plaignant qui doit payer

Dans certains cas, se plaindre du bruit des voisins peut même coûter très cher. C’est ce qui s’est produit récemment à Montréal : dès leur emménagement, un couple a reçu des plaintes d’un autre couple de voisins, en raison du bruit causé par leur installation dans les lieux. Par la suite, les plaintes se sont multipliées, directement ou auprès du syndicat de copropriété ou de la police, notamment à cause du piano que possédait le couple. Après une poursuite du couple, le tribunal a ordonné aux deux autres de cesser de les menacer et de les intimider. Ils ont en plus été condamnés à 5000 $ pour dommages moraux, et à 2000 $ pour dommages punitifs.

Le saviez-vous ?

Certaines municipalités ont prévu des règlements pour encadrer le bruit. Ces règlements peuvent spécifier le niveau de bruit maximal ou encore les heures durant lesquelles certaines activités bruyantes sont autorisées.

 

Texte informatif – Ce texte ne constitue pas un avis juridique; il est recommandé de consulter un avocat ou un notaire pour un tel avis. Éducaloi est un organisme à but non lucratif dont la mission est d’informer les Québécois de leurs droits et obligations dans un langage clair».