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Famille | Diffamation

Justice pour un père

Accusé à tort de violences, il aurait pu perdre la garde de son fils

Justice pour un père
Photo courtoisie Patrick Cavalier, intervenant social et directeur général de l’organisme communautaire Pères séparés, reçoit entre 15 et 20 appels par année de pères victimes de fausses allégations de la part de leur ex-femme ou conjointe.

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Une mère de famille est condamnée à payer 20 000 $ à son ex pour l’avoir diffamé et accusé à tort de maltraitance.

Une mère de famille est condamnée à payer 20 000 $ à son ex pour l’avoir diffamé et accusé à tort de maltraitance.

Les accusations de la mère, appelée par le nom fictif de Sarah pour les besoins de l’article, ont été jugées sans fondement par le juge Louis-Paul Cullen. Sarah est également soupçonnée d’avoir orchestré les accusations de violence physique déposées par sa fille, née d’une précédente union.

«Mme a clairement été de mauvaise foi et agi avec l’intention spécifique de causer du tort autant qu’elle le pouvait à M. tout en faisant progresser ses propres intérêts», a indiqué le jugement.

M. Xavier (nom fictif) a été arrêté et poursuivi entre autres pour séquestration et voies de fait avec une arme, deux accusations passibles d’un emprisonnement maximal de dix ans. Des accusations qui l’ont empêché pendant plusieurs semaines, de voir son fils né de sa relation avec Sarah.

Garde de l’enfant

Après plus de dix ans de vie commune et un enfant ensemble, Xavier et Sarah se séparent en janvier 2006. Leur quotidien de plus en plus difficile, des disputes fréquentes et parfois violentes auront eu raison de leur union.

Alors que les deux ex-conjoints arrivent à un accord sur la garde partagée de leur fils, la situation dégénère lorsque Xavier rencontre une autre femme, en octobre de la même année.

Leur fils devient alors le sujet d’une bataille qui n’en finit plus. La médiation amorcée lors de leur séparation ne fonctionne plus, au point où Xavier se sent mis à l’écart de la vie de son fils.

À bout, Xavier rédige un long courriel à son ex-conjointe. Il lui explique qu’il n’abandonnera pas la garde de son fils et qu’il est prêt à aller en justice pour faire respecter ses droits de père. Un courriel qui sera le déclencheur d’une longue procédure judiciaire.

Fausses rumeurs

À la suite de la réception du courriel, Sarah dépose contre Xavier une plainte pour violence durant leur vie commune. Elle est soutenue quelques jours plus tard par sa fille, à peine âgée de 18 ans, qui témoigne de gestes violents de la part de son beau-père Xavier, à deux reprises au cours desquelles il l’aurait agrippée par le bras.

Xavier est arrêté, mais le procureur décide de ne pas poursuivre par manque de preuve pertinente. Il devra cependant patienter quelques semaines avant de pouvoir à nouveau voir son fils.

«Depuis le début, l’objectif de mon ex était de m’enlever mon fils», a raconté Xavier.

Malgré l’abandon des poursuites, Sarah continue à propager de fausses rumeurs dans l’entourage de Xavier. Cette situation provoque des tensions au sein du foyer que Xavier construit avec sa nouvelle épouse.

«Elle me faisait passer pour un abuseur de femmes, violent avec les femmes et les enfants», s’est-il souvenu.

«Je ne pouvais plus accepter de me faire attaquer», a expliqué Xavier, justifiant la poursuite qu’il a engagée en diffamation.

«Mon nom était propagé de mauvaise façon par mon ex-conjointe, j’ai fait ça pour avoir la paix», a-t-il poursuivi.

« Cas extrême »

Selon le juge Louis-Paul Cullen, Xavier a «connu l’angoisse amère et durable ainsi que la frustration et l’humiliation qui, à ce jour, n’ont pas entièrement disparu».

De fait, Sarah est condamnée à lui verser 20 000 $ de dommages et intérêts.

«Je suis bien satisfaite de la décision de la Cour», a commenté Me Dominique Goulet, l’avocate de Xavier.

«C’est un cas extrême. En 25 ans de pratique, je n’ai pas souvent vu ça», a-t-elle ajouté.

Xavier regrette qu’au Québec les hommes n’aient pas beaucoup de droits.

«Je suis 100% d’accord avec les lois qui protègent les individus, mais je n’avais pas beaucoup de portes de sortie en tant qu’homme dans cette situation-là, a-t-il confié. J’ai finalement pu expliquer ce qui m’était arrivé pendant des années alors je suis très content du jugement».

extraits du jugement
«
Madame a intentionnellement abusé du système de justice pénale afin de garantir ses droits [parentaux] et de nuire à Monsieur.»
«
Craignant que [la] nouvelle relation [de Monsieur] pourrait faire pencher la balance de la justice en faveur de Monsieur dans une bataille pour la garde... madame était résolue à gagner la bataille par tous les moyens, et ce faisant, de se venger pour les souffrances réelles ou imaginaires qu’elle et sa fille ont subies de la part de Monsieur.»
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