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Avez-vous pensé à réclamer vos frais médicaux?

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Beaucoup de gens oublient de réclamer leurs frais médicaux dans leur déclaration de revenus, croyant que cela ne s’applique pas à leur situation.

Beaucoup de gens oublient de réclamer leurs frais médicaux dans leur déclaration de revenus, croyant que cela ne s’applique pas à leur situation.

Même si vous avez une assurance collective chez votre employeur, il est possible que vous ayez droit à un crédit d’impôt pour frais médicaux. Nous allons revoir tous les critères et frais admissibles à ce crédit d’impôt qui peut-être non remboursable et, dans certaines situations, remboursables.

Calcul des frais médicaux

Les frais médicaux que vous avez payés pour vous, votre conjoint ou vos enfants âgés de 17ans ou moins en 2013 sont réduits d’un montant de 3% de votre revenu net. Cette réduction est limitée au fédéral à 2152$ pour l’année 2013. Il est également possible d’ajouter les frais médicaux des personnes à votre charge âgées de 18ans ou plus dans la mesure où ces frais dépassent 3% du revenu net de cette personne au fédéral. Ces personnes peuvent-être, entre autres, votre enfant, votre père, votre mère, votre grand-père ou grand-mère, votre oncle ou tante, votre frère ou sœur, votre neveu ou nièce. Celle-ci doit résider au Canada et vous devez subvenir à ses besoins essentiels (tels la nourriture, les vêtements, le logement) de façon régulière et constante.

Le calcul du montant non admissible des frais médicaux diffère au Québec. En effet, au fédéral, le crédit pour frais médicaux pour un couple peut-être réclamé par le conjoint ayant le revenu net le plus bas. Ainsi, comme on doit réduire des frais médicaux la première tranche de 3% du revenu net en utilisant le revenu net le plus bas, cela permet un crédit plus élevé pour la famille. Au Québec, on doit utiliser le revenu net familial soit celui des deux conjoints. Cela réduit de façon significative la demande du crédit d’impôt.

Voici un exemple de calcul du crédit pour frais médicaux

Marie a un revenu net de 45000$ et son conjoint de fait à un revenu net de 51000$. Ils ont deux filles de 10ans et 12ans ainsi d’un garçon de 19ans qui est étudiant. En 2013, ils ont payé des frais médicaux de 1150$ pour eux et leurs deux filles. Ils ont payé des primes de 1120$ pour l’assurance médicament du Québec. De plus, ils ont payé des frais d’orthodontiste de 6700$ pour leur garçon. Celui-ci a eu un revenu de 3500$ durant l’été.

Marie pourra réclamer un crédit d’impôt de 15% des frais médicaux admissibles au fédéral; au Québec, l’un des deux conjoints pourra réclamer un crédit d’impôt de 20%.

Le crédit d’impôt peut-être remboursable même si vous n’avez pas d’impôt à payer. Si vous avez un revenu d’emploi ou d’entreprise qui excède 3333$ (2895$ au Québec), le crédit d’impôt remboursable est de 1142$ au fédéral et 1130$ au Québec. Le crédit équivaut à 25% des dépenses de frais médicaux. Ce crédit est réduit au fédéral de 5% du revenu net familial qui excède 25278$ (21870$ au Québec). Ainsi, si votre revenu net familial excède 48118$ au fédéral et 44470$ au Québec le crédit sera perdu.

Nous verrons dans mon prochain article les frais médicaux qui sont admissibles, ainsi que les services de professionnels de la santé et certains appareils médicaux.


André Boulais, CPA auditeur, CGA, D.Fisc., est membre de l’Ordre des CPA du Québec, chargé de cours en fiscalité à HEC-Montréal et ESG-UQÀM. Il est associé à un cabinet d’experts-comptables en Montérégie. Il offre con­tre honoraires des conseils en fiscalité de particuliers, de sociétés privées et de certains organismes corporatifs.

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