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Fausses religions

Le ministre Carlos Leitao «embarrassé»

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Le ministre des Finances, Carlos Leitão, s’est avoué « embarrassé », ce matin, par le reportage du Journal démontrant la facilité déconcertante avec laquelle quelqu’un peut s’enregistrer une religion.

« Bien sûr, j’ai été aussi embarrassé que vous de voir que c’est aussi facile que ça (…), donc on va essayer de voir s’ils peuvent resserrer les règles », a réagi le ministre Leitão, en marge du conseil des ministres à l’Assemblée nationale.
Le ministre demandera à Revenu Québec de revoir ses procédures.

« Il y a lieu de revoir la facilité avec laquelle les gens s’enregistrent en tant qu’organisme de bienfaisance, a dit M. Leitão. Je ne ciblerai pas nécessairement une religion, mais l’enregistrement comme œuvre de bienfaisance. »

Le fait d’obtenir des enregistrements comme le Journal l’a fait dans le cadre de son reportage ne veut pas nécessairement dire que des avantages fiscaux sont automatiquement accordés, a expliqué le ministre des Finances.

« C’est après, dans les faits, que Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada vont vérifier si bel et bien, cet organisme est un organisme (de bienfaisance) », a relaté M. Leitão.

Le principe de base de fiscalité québécoise et canadienne, cependant, est celui de croire les gens sur parole, a reconnu le ministre des Finances du Québec.

« On prend leur parole et si on ment au fisc, si on fait des déclarations fausses au fisc, évidemment c’est traité de façon très sévère par les autorités fiscales. »

L’opposition presse les autorités fiscales

Le porte-parole péquiste en matière de finances, Nicolas Marceau, estime que les autorités fiscales se doivent d’agir rapidement pour débusquer les fraudeurs.

« On ne doit pas tolérer ce genre de stratagème-là, a indiqué l’ex-ministre des Finances. C’est une question d’équité pour tous les Québécois, qui eux, paient rubis sur l’ongle, leurs obligations fiscales, alors que d’autres, avec des stratagèmes comme celui que vous identifiez dans le Journal, arrivent à contourner le système. »

De son côté, le chef de la Coalition avenir Québec, François Legault, a souligné qu’il s’agit d’un problème pourtant connu depuis plusieurs années. Le problème devrait être réglé depuis longtemps.

« Au moment où on est en train de se demander comment équilibrer les finances publiques du Québec, je pense qu’on devrait être beaucoup plus proactif », a dit M. Legault.

Sa collègue Nathalie Roy reproche au gouvernement son incapacité à fournir un portrait plus récent des exemptions en taxes scolaire et foncière accordées aux corporations religieuses.

Le dernier état de situation date de 2010 et rapporte 4 500 organismes religieux bénéficiant de 107 millions de dollars d’exemptions, a-t-elle constaté.

« Il y a une dizaine d’année, quand j’étais au Grand Journal du midi à TQS, nous avions fait exactement la même démonstration, a raconté la députée caquiste de Montarville. Il n’a fallu que quelques papiers à remplir et le tour était joué. Personne n’a vérifié le culte que nous voulions proposer à nos fidèles. »
 

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