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Des millions perdus en taxes

La ligue des contribuables doute de la pertinence d’une telle faveur envers les lieux de culte

Quebec, Assemblee nationale
Église Saint-Dominique

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Les villes de la province, Montréal et Québec en tête, perdent des dizaines de millions de dollars chaque année, car elles ne peuvent pas taxer les lieux de culte sur leur territoire.

Les églises, synagogues, mosquées, temples, couvents, presbytères et institutions religieuses sont exempts de toute taxe foncière, municipale ou scolaire depuis 1871. La Loi sur la fiscalité municipale ne discrimine aucune religion, qu’elle soit catholique, scientologique ou musulmane.

C’est parce que l’État voulait remercier l’Église catholique pour son dévouement à la société québécoise qu’un tel avantage a été consenti. Maintenant, ce sont 3804 lieux de culte qui bénéficient gratuitement de tous les services municipaux. La ligue des contribuables croit qu’il est grand temps de mettre fin à ce règlement. «Je pense que c’est une vieille tradition, une ancienne façon de faire qui n’a plus sa raison d’être», a affirmé la directrice générale de la ligue, Claire Joly.

«Il doit y avoir une séparation entre l’Église et l’État. C’est une question de modernisation de la loi. Il faut la mettre à jour. On ne voit pas de raison d’exempter des lieux de culte [...]. En plus, on pourrait éviter des abus.»

 

Quebec, Assemblee nationale
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Église de scientologie de Québec

Des millions

Le Journal a mis la main sur l’estimation des revenus que les principales villes du Québec pourraient empocher si elle pouvait taxer ces parcs immobiliers.

En 2014, Montréal aurait été plus riche de 92 millions $ grâce à ses 1132 lieux de culte. De son côté, la capitale pourrait aller chercher 6 millions $ avec ses 97 immeubles religieux.

Par exemple, à Québec, l’Église de scientologie possède un bâtiment sur la rue Saint-Joseph évaluée à 3,5 millions $. Tous les ans, elle est exempte d’une taxe estimée à près de 110 000 $. Pourtant, le sociologue des religions, Alain Bouchard, avait expliqué au Journal que seulement une pognée de fidèle pouvait s’y réunir. À Gatineau, le Royaume des Témoins de Jéhovah d’Aylmer rapporterait 226 614 $ à la ville chaque année. À Montréal, la Congrégation juive Shaar Hashomayim, sur le chemin de la Côte-Saint-Antoine, vaut plus de 21 millions $ et recevrait un compte de taxes annuel de près de 701 600 $ par an.

Des villes comme Laval, Trois-Rivières et Sherbrooke, perdent aussi des millions de dollars en revenus fonciers.

 

Quebec, Assemblee nationale
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Centre culturel Islamique de Québec

Débat de société

Devrions-nous taxer les lieux de culte? Le président de l’Institut de développement urbain du Québec, Mario Lefebvre, croit qu’il s’agit d’un débat pertinent, principalement parce que ces endroits reçoivent tous les mêmes services que les citoyens.

«Ça veut dire que d’autres paient pour eux», relate le président, qui toutefois ne prend pas position.

À l’automne dernier, l’Église catholique du Québec avait mentionné au Journal qu’elle était prête à débattre, mais qu’elle craignait pour son héritage patrimonial.


Les lieux cultes exempts de taxes municipales

Montréal

2014: 1132 lieux de culte dans les 19 arrondissements. La valeur immobilière est de 2,8 milliards $

Budget: 4,9 milliards $

Argent perdu en taxe foncière pour les lieux de culte: 92 millions $
 
En 2010: 726 lieux de culte dans les 19 arrondissements. La valeur immobilière est de 1,2 milliard $.
* En 4 ans, le nombre de lieux de culte a explosé à Montréal
 

Québec

2014: 97 lieux de culte dans l’agglomération. La valeur immobilière est de 178,5 millions $

Budget: 1,6 milliard $

Argent perdu en taxe foncière pour les lieux de culte: 6 millions $
 
2010: 200 lieux de culte dans l’agglomération. La valeur immobilière est de 200 millions $
 

Laval

2014: Il y a 69 lieux de culte sur le territoire lavallois. La valeur inscrite au rôle d’évaluation 2014 pour ceux-ci est de 106 millions $

Budget: 759,1 millions $
 
Argent perdu en taxe foncière pour les lieux de culte: 3,3 millions $
 
2010: Il y a 91 lieux de culte sur le territoire lavallois. La valeur inscrite au rôle d’évaluation 2010 pour ceux-ci est de 150 millions $

Gatineau

2014: Il y a 99 lieux de culte sur le territoire gatinois

Budget: 526 millions $
 
Estimation de l’argent perdu en taxe foncière pour les lieux de culte: 2,5 millions $
 

Trois-Rivières

2014: 36 lieux de cultes sur le territoire. Valeur immobilière de 57 480 720 $

Budget: 81,7 millions $
 
Argent perdu en taxe foncière pour les lieux de culte: 1,4 million $