/news/currentevents
Navigation

Jeffrey St-Cloud devra retourner derrière les barreaux

Jeffrey St-Cloud
PHOTO COURTOISIE/SPVM Jeffrey St-Cloud

Coup d'oeil sur cet article

OTTAWA – Un des hommes accusés d'avoir tabassé un chauffeur d'autobus de Montréal en avril 2013 devra retourner derrière les barreaux en attendant son procès, a conclu la Cour suprême du Canada dans un jugement rendu vendredi.

Deux juges de la Cour du Québec avaient ordonné la détention de Jeffrey St-Cloud, l'accusé dont la cause s'est retrouvée devant la Cour suprême.

Toutefois, le juge Fraser Martin, de la Cour supérieure du Québec, avait permis au présumé agresseur de recouvrer sa liberté sous conditions.

Dans un verdict unanime, le plus haut tribunal du pays a déterminé que les juges du tribunal de première instance n’avaient pas erré lorsqu'ils avaient ordonné la détention de St-Cloud, mais que le juge de la Cour supérieure avait «indûment restreint» la portée de l’article 515 du Code criminel portant sur les motifs justifiant la détention.

Selon la Cour suprême, la détention de l'accusé est nécessaire pour maintenir la confiance du public envers l'administration de la justice. Elle affirme que les circonstances militent en faveur de sa détention.

«La nature et la gravité des blessures [subies par le chauffeur] sont également pertinentes, particulièrement les séquelles à long terme, ainsi que les répercussions sur sa carrière et sa vie personnelle», a indiqué la Cour suprême.

Le tribunal a d’ailleurs souligné que la gravité de l’infraction, le fait que l’accusation paraît fondée et le fait que le prévenu encourt, en cas de condamnation, une longue peine d’emprisonnement justifient la détention.

Le chauffeur d’autobus de la Société de transports de Montréal (STM) a été battu à la suite d'une altercation avec trois passagers qui avait dégénéré. L'agression s'était produite à l'angle du boulevard Saint-Laurent et de la rue Jean-Talon. Trois hommes ont été accusés dans cette affaire.

Le procès de St-Cloud doit avoir lieu en janvier 2016.