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De plus en plus cher pour défendre les policiers

Les honoraires des avocats du SPVM en hausse depuis le printemps érable

Dans la foulée du printemps érable, deux policiers du SPVM ont écopé de suspensions par le Comité de déontologie policiè­re pour avoir bousculé le journaliste Riley Sparks, qui couvrait les manifestations étudiantes pour le journal de l’Université Concordia, The Link. L’événement s’est produit lors d’une manifestation le 7 mars 2012.
Photo d’archives Dans la foulée du printemps érable, deux policiers du SPVM ont écopé de suspensions par le Comité de déontologie policiè­re pour avoir bousculé le journaliste Riley Sparks, qui couvrait les manifestations étudiantes pour le journal de l’Université Concordia, The Link. L’événement s’est produit lors d’une manifestation le 7 mars 2012.

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Les frais d’avocat pour la défense des policiers du SPVM cités en déontologie ont fortement augmenté depuis le printemps érable et la facture risque d’être encore salée pour au moins les deux prochaines années.

De 2011 à 2014, les honoraires d’avocats déboursés par la Ville de Montréal ont augmenté de plus de 100 000 $, pour atteindre un total 878 116,23 $ l’an dernier.

Une hausse attribuable à la crise étudiante de 2012, selon le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM).

«Le printemps érable a amené beaucoup de plaintes en déontologie contre des policiers. C’est possible qu’il y ait encore des répercussions dans les deux prochaines années, en 2015 et 2016, liées à l’aboutissement de ces plain­tes», indique le commandant Ian Lafrenière.

Selon le rapport annuel de l’organisation, 851 plaintes contre des policiers du SPVM ont été reçues par le commissaire à la déontologie policière en 2012, comparativement à 705 l’année précédente.

Commissaire débordée

Les Montréalais sont loin d’avoir terminé de payer les conséquences du printemps érable.

Sur les 88 dossiers de déontologie policière liés à cette crise, plus d’une dizaine sont toujours en cours.

«C’est un processus très long et complexe. Nous avons par exemple un dossier qui date du printemps 2012 et dont la date d’audition devant le comité a été fixée à novembre 2015», illustre Me Louise Letarte, porte-parole au Commissaire à la déontologie policière.

En 2012-2013, 2159 plaintes contre des policiers ont été reçues, du jamais-vu pour l’institution.

«Dans le cas des dossiers liés au printemps érable, ç’a été particulier parce qu’il fallait identifier les policiers, parfois aussi la pièce d’équipement utilisée, etc. Et nous avons décrété plusieurs enquêtes», explique Me Letarte.

Ces chiffres ne surprennent pas les observateurs de la scène policière.

«Les policiers faisaient face à un mouvement organisé en 2012. Les gens s’organisaient pour porter plainte en groupe. Certains voulaient carrément embourber le système», analyse l’ex-commandant aux crimes majeurs du SPVM, Richard Dupuis.

Les nouvelles technologies ne sont également pas étrangères à ce phénomène, croit Massimiliano Mulone, professeur à l’École de criminologie de l’Université de Montréal.

«Ce ne sont pas juste les victimes qui peuvent porter plainte en déontologie. Les témoins le peuvent aussi. D’emblée, plusieurs plaintes peuvent être rejetées, faute de preuves.»

«Mais, maintenant, tout le monde peut filmer avec son téléphone et les témoignages vidéo viennent corroborer une preuve. Cela peut provoquer une augmentation du nombre d’enquêtes.»

Dizaine de plaintes

Au cours des dernières semaines, une dizaine de nouvelles plaintes ont été acheminées au comité de déontologie policière relativement aux récentes manifestations étudiantes.

Le SPVM se dit conscient du fait que des sommes importantes sont en jeu.

«Un policier est toujours en intervention et il y a donc des chances que des gens portent plainte. Et ça prend un mécanisme pour régulariser cela», affirme le commandant Ian Lafrenière.

Qu’est-ce que la déontologie policière?

Le Commissaire à la déontologie policière reçoit et examine les plaintes de citoyens formulées à l'endroit des policiers. Suite à une enquête, les policiers peuvent devoir comparaître devant le Comité de déontologie policière et écoper d’une sanction s’ils ont commis une infraction.


Honoraires d’avocat déboursés pour des dossiers en déontologie

  • 2011: 734 502,85$
  • 2012: 727 370,19$
  • 2013: 719 228,91$
  • 2014: 878 116,23$

Nombre de plaintes reçues contre des policiers du SPVM*

  • 2010: 710
  • 2011: 705
  • 2012: 851
  • 2013: 639

♦ Chaque plainte ne génère pas nécessairement le recours à un avocat. Aussi, les honoraires des avocats peuvent être déboursés quelques mois ou années après le dépôt des plaintes.

Source: SPVM