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Sauvons la planète: éliminons la TVQ sur les voitures usagées!

New Ford vehicles and trucks are seen at a parking lot of the Ford factory in Sao Bernardo do Campo
Photo Reuters

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L’autre jour, j’ai publié un billet sur ce blogue pour expliquer comment certaines mesures de «libre marché» pourraient aider à solutionner le problème du réchauffement. J’ai aussi souligné que le gouvernement est bien meilleur à amplifier le problème qu’à le résoudre.

Aujourd’hui, je veux souligner une autre politique publique qui réduirait la portée de l’État tout en réduisant les problèmes environnementaux: la taxation des biens usagés, particulièrement les automobiles.

Au Québec, lorsque vous vendez votre automobile usagée à une autre personne, la SAAQ collectera la taxe de vente lors de l’immatriculation du véhicule. Il s’agit là d’une violation du principe même des taxes sur la valeur ajoutée. Le but d’une taxe de vente est d’imposer uniquement la valeur ajoutée du produit. Lorsqu’on revend sa voiture, il n’y a aucune valeur ajoutée, on transfère simplement un bien. Ainsi, la taxe de vente devient une taxe sur le transfert des biens. Ainsi, on augmente le prix des voitures usagées relativement à celui des voitures neuves.

Le cas de Chypre nous offre un parallèle intéressant. En 1993, le gouvernement cypriote a éliminé certaines dispositions décourageant l’importation d’automobiles usagées (une taxe sur celles-ci). Dès que cette disposition est entrée en vigueur, les Cypriotes ont opté pour les voitures usagées. Les changements étaient massifs: les gains économiques par consommateur se chiffrent à 2000 $ sur quatre ans (on parle des années 1990). Les restrictions à l’importation sont des taxes et il semble que l’élimination de ces taxes a causé une réorganisation importante du marché des automobiles.

Une partie significative des émissions produites sur le cycle de vie d’une voiture se trouve avant le point de vente (les chiffres semblent varier entre 15 % et 35 %). Si un consommateur en vient à acheter une Ford Fiesta 2012 au lieu d’acheter le modèle de l’année, la minime différence en économie d’essence par kilomètre est nettement compensée par le fait qu’on ne produit pas une nouvelle voiture. Considérant le taux de taxation présentement en vigueur, il est très possible que l’élimination de la TVQ sur les biens usagés (pas juste les voitures) incite la même réorganisation du marché dans le cas cypriote, générant ainsi des bénéfices environnementaux. 

Au final, il s’agit là d’une mesure «pro-marché» qui est plus susceptible de générer des réductions tangibles des gaz à effet de serre sans réduire la croissance économique.