/news/society
Navigation

Il évite un ticket grâce à une fête juive à Montréal

PH-Facebook
Photo Facebook Daniel Smajovits

Coup d'oeil sur cet article

Un Montréalais a réussi à faire annuler une contravention de stationnement en prétextant une fête juive qui l’empêchait de déplacer son véhicule.

Le 23 septembre 2014, à la veille du Rosh Hachanah, Nouvel An juif, Daniel Smajovits a stationné sa voiture dans une rue de l’arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce.

Cette fête sacrée interdit notamment aux pratiquants d’utiliser leur voiture durant les trois jours de célébrations.

Il pensait donc bénéficier de la clémence de l’arrondissement en se stationnant, d’autant plus que les panneaux d’interdiction étaient recouverts au moment de se garer, a rapporté M. Smajovits dans une décision de la Cour municipale rendue le mois dernier.

Il était donc stupéfait, lorsqu’il est retourné à sa voiture quelques jours plus tard, de voir qu’une contravention de 53 $ l’attendait sur son pare-brise.

Tolérance

Lorsque Daniel Smajovits a garé sa voiture dans Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce à l’aube du Nouvel An juif, les panneaux de stationnement étaient recouverts. Il pensait donc que la Ville tolérerait qu’il y laisse sa voiture pendant trois jours.
Photo Le Journal de Montréal, Christopher Nardi
Lorsque Daniel Smajovits a garé sa voiture dans Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce à l’aube du Nouvel An juif, les panneaux de stationnement étaient recouverts. Il pensait donc que la Ville tolérerait qu’il y laisse sa voiture pendant trois jours.

Il a donc contesté l’amende et plaidé devant la Cour qu’il croyait qu’il y avait une politique de tolérance de longue date de la Ville sur les rues près de synagogues durant les fêtes juives.

«C’est connu depuis longtemps dans la communauté juive que certaines villes, comme Hampstead, Côte-Saint-Luc et Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce, ignorent implicitement ou explicitement les règles de stationnement lors des grandes fêtes juives. Alors je me disais qu’ils commençaient ça un jour plus tôt», a indiqué en entrevue M. Smajovits.

Un argument qui a finalement convaincu le juge de la Cour municipale Randall Richmond, qui a décidé le mois dernier d’annuler la contravention.

«Quand il a garé sa voiture, [M. Smajovits] a vu que le panneau de stationnement interdit était couvert, il savait qu’il était dans la période de fête juive, et il a raisonnablement conclu que le panneau avait été couvert par la Ville en suivant la pratique de longue date dont il avait personnellement été témoin depuis son enfance», a écrit le juge.

Règlement

D’ailleurs, CDN-NDG avait adopté quelques mois plus tôt un règlement plus tolérant concernant le stationnement près de synagogues les jours de grandes fêtes juives.

Toutefois, même si la voiture de M. Smajovits ne se trouvait pas dans les rues concernées par le nouveau règlement, le juge a indiqué que la Ville devait mieux préciser où on appliquerait une tolérance.

«Si l’arrondissement choisit de gérer le stationnement dans la rue en couvrant et découvrant les affiches, il serait utile que l’arrondissement donne plus d’informations au public sur le lieu et la durée de la couverture», a-t-il écrit.