/news/currentevents
Navigation

Procès Contrecœur: Frank Zampino acquitté sur toute la ligne

L’enquête de l’UPAC sur le projet du Faubourg Contrecœur a duré quatre ans

Faubourg Contrecoeur
Photo Ben Pelosse Même s’il a été acquitté de fraude, d’abus de confiance et de complot, Frank Zampino est resté impassible à sa sortie de la salle d’audience du palais de justice de Montréal, mercredi, tout comme les autres accusés qui ont eux aussi été acquittés.

Coup d'oeil sur cet article

Quatre ans d’enquête, 56 témoins et 350 documents n’ont pas suffi à établir quelconque fraude de l’ex-président du comité exécutif de Montréal Frank Zampino dans le scandale du Faubourg Contrecœur, qui a ainsi été acquitté.

« Un verdict [...] doit reposer sur des faits tangibles et concrets plutôt que sur des possibilités, des probabilités ou des impressions », a sévèrement rappelé le juge Yvan Poulin, mercredi, au palais de justice de Montréal.

Frank Zampino a ainsi gagné sur toute la ligne, lui qui était accusé de fraude, d’abus de confiance et de complot dans l’un des pires scandales imputés à l’administration de l’ex-maire Gérald Tremblay. L’entrepreneur Paolo Catania, Martin D’Aoust, André Fortin, Pascal Patrice et Pasquale Fedele ont aussi été acquittés.

Selon la Couronne, les accusés avaient mis en place un stratagème permettant de favoriser Les Constructions Frank Catania durant le processus d’appel d’offres pour le projet immobilier du Faubourg Contrecœur, entre 2005 et 2008. Il leur avait aussi été reproché d’avoir vendu pour une somme modique les terrains de la Ville.

Sauf que toute la preuve amassée par l’Unité permanente anticorruption (UPAC) et présentée en deux ans par la Couronne n’a pas été suffisante.

« La participation des accusés à de telles infractions relève d’hypothèses », a dit le juge.

Une partie du blâme a été jetée sur Martial Fillion, un ancien dirigeant de la société paramunicipale SHDM, décédé depuis.

Échec

Le verdict d’acquittement des six accusés peut ainsi donner une impression d’échec de l’UPAC, d’autant plus qu’en 2015, son grand patron Robert Lafrenière avait déclaré au journal Le Devoir que ce procès était « emblématique » et qu’il représentait un « moment charnière » pour l’UPAC.

Malgré l’acquittement, la Couronne maintient être sans reproche.

« Nous avons présenté une preuve complète et suffisante », a commenté la procureure Nicole Martineau.

Tout comme l’UPAC l’a fait mercredi, la procureure a dit « respecter la décision » du juge.

Satisfaction

Zampino, de son côté, a déclaré par la voix de son avocate être « soulagé » de son acquittement.

« Il a toujours clamé son innocence, a déclaré Me Isabel Schurman. Il déplore les délais, ç’a causé un stress émotif et financier important à sa famille. Il croit encore qu’il n’aurait jamais dû être accusé. »

L’ex-maire Tremblay, qui avait qualifié Zampino de « bras droit exceptionnel » lors du procès, n’a pas souhaité commenter lorsque joint par Le Journal mercredi.


►Frank Zampino attend encore un procès pour des allégations d’un stratagème de contrats truqués totalisant 160 millions $, entre autres dans le scandale des compteurs d’eau.

Ce qu’ils ont dit

« Un verdict de culpabilité ne peut jamais reposer sur des suppositions et des conjectures. Il ne peut pas non plus reposer sur la possibilité ou même la probabilité qu’un accusé aurait commis une infraction. »

« En l’espèce, le ministère public n’a pas prouvé que les accusés ont sciemment participé ou joué un rôle dans les fraudes ou le complot reproché. » – Le juge Yvan Poulin

« [Frank Zampino] est soulagé d’avoir pu parler, et d’avoir été entendu. » – Isabel Schurman, avocate de Frank Zampino

« Ce n’est pas le jugement que nous attendions. Nous allons prendre le temps de l’évaluer afin de déterminer s’il y a lieu ou non de porter l’affaire en appel. » – Nicole Martineau, procureure de la Couronne

« Je suis surprise et je pense que je ne suis pas la seule. Les réactions que j’ai vues autour de moi, tout le monde était un peu sous le choc et se demandait comment on en est arrivé à ce verdict-là. » – Valérie Plante, mairesse de Montréal