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On ne devrait pas refuser les animaux dans un logement, selon la SPCA

SPA
Photo d'archives

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MONTRÉAL | Alors que le nombre d’animaux abandonnés triple presque durant la saison des déménagements, la SPCA de Montréal souhaite qu’un propriétaire de logements locatifs ne soit plus en mesure de refuser des animaux dans un bail.

D’après la SPCA, le nombre d’animaux abandonnés par mois à Montréal passe de 600 à 1600 durant les mois de mai à août.

«Un animal, ça ne parle pas et il ne va pas nous le dire pourquoi il a été abandonné. On reçoit près de 50 animaux par jour depuis le début du mois de mai. Mais quand on a un chat pas sauvage, sans qu’un propriétaire vienne le réclamer, on peut tirer des conclusions», souligne Anita Kapuscinska, responsable des communications à la SPCA.

Enlever la clause

Mme Kapuscinska mentionne qu’une des raisons principales pour laquelle les gens laissent tomber leur animal de compagnie, c’est qu’ils n’ont pas trouvé un loyer abordable où ces derniers sont acceptés.

«Nous, on veut que les clauses dans les baux résidentiels, qui interdisent les animaux, deviennent nulles et sans effet. On a vu ça en Ontario, en Belgique et même en France. Un logement est un besoin de base et on trouve discriminatoire de dire aux gens comment ils doivent habiter dans leur propre chez soi», avoue-t-elle.

«Les gens ne devraient avoir à choisir entre un logement abordable sans leur animal ou un logement plus cher qui accepte les animaux.»

Exceptions

Au Québec, le propriétaire peut en effet choisir d'indiquer dans le bail qu'il refuse tout animal ou certains animaux dans le logement.

Certaines exceptions figurent toutefois dans la loi. Par exemple, le propriétaire sera tenu d’accepter un animal si ce dernier aide le locataire à surmonter un handicap en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne.

La responsable des communications à la SPCA note aussi que les propriétaires de logements s’inquiètent la plupart du temps pour la propreté de leur immeuble et mettent donc ce genre de clause dans leur bail.

«Quand on regarde dans les nouvelles ou sur les réseaux sociaux, ce ne sont pas les animaux qui rendent les appartements insalubres, ce sont les humains», affirme Anita Kapuscinska.

«Les propriétaires sont protégés avec la loi au Québec de toute façon. Que les animaux soient permis ou interdits dans un logement, le locataire qui y réside est légalement obligé de conserver ce logement propre et en bon état. À la fin du bail, le locataire doit remettre la propriété dans l’état où il l’a reçue.»