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Les Lilliputiens et Gulliver

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Pendant que tous les gouvernements font des plans pour taxer les matamores du web, ceux-ci encaissent des sommes faramineuses et « rient jusqu’à la banque ».

En Europe, on se creuse les méninges pour savoir comment en arriver à retenir un certain pourcentage des milliards que les géants du web puisent dans les poches des contribuables. Au Canada, pays timoré en la matière, le gouvernement fédéral admet maintenant qu’il faudrait bien trouver le moyen de récupérer quelques piastres des centaines de millions que nous siphonnent les géants. Mais comment faire ?

Au Québec, le gouvernement libéral a décidé bravement que Netflix et ses semblables percevraient la TVQ. Encore faut-il qu’ils acceptent gentiment de la percevoir.

Stephen Harper et Justin Trudeau, chacun en son temps, se sont opposés à toute « taxe Netflix ». Mais Ottawa vire lentement son capot de bord sous la pression des citoyens. Les Canadiens sont d’accord pour que les entreprises qui « profitent » de notre marché de l’audiovisuel participent à la création de contenu canadien.

FACILE À DIRE, MAIS...

Les Européens en savent quelque chose, eux qui discutent depuis deux ans du principe de percevoir 3 % de taxe sur le chiffre d’affaires que Netflix et ses semblables réalisent en Europe. L’affaire n’est pas encore dans le sac même si les pays de l’Union ont convenu d’en venir à une entente d’ici au 30 décembre. Mais l’entente entre eux doit être unanime. Allo !

Quelques pays d’Europe ont décidé de soumettre les géants du web à des quotas. Ils vont demander à ce que leur répertoire contienne au moins 30 % d’œuvres européennes. Comme il n’y a aucun moyen de les forcer, ils continueront de faire à leur tête.

Toujours plus zélés que les autres sur les questions de droit, les Français en ont inventé un nouveau : le « droit voisin », qui s’apparente au droit d’auteur. En vertu de ce droit, les géants du web (comme Google et Facebook) qui s’enrichissent en accompagnant de publicité le contenu des journaux et des magazines qu’ils reproduisent devraient payer des droits aux éditeurs. Jusqu’ici, ils n’ont jamais payé un rond.

UNE QUESTION DE VIE OU DE MORT

Si les éditeurs ne sont pas tout de suite partis en guerre contre le « vol » de leur contenu, c’est qu’ils n’avaient pas imaginé que Google et compagnie auraient un tel succès et qu’ils toucheraient autant de revenus publicitaires. Des revenus qui échappent maintenant à nos publications, qui tirent le diable par la queue.

Malgré ces bouleversements, ce n’est pas demain la veille qu’on va mettre la main dans les poches des géants américains. En Europe, par exemple, quand la définition juridique du droit voisin sera acceptée, on devra la transposer dans le droit national de chaque pays. Puis, il faudra créer des sociétés de gestion collective des droits (comme il en existe déjà pour les auteurs et les musiciens), négocier avec les géants du web en espérant qu’ils accepteront de payer.

Pendant ce temps, des centaines de journaux, de magazines et de chaînes de télévision vont rendre l’âme, à moins que les gouvernements locaux les soutiennent avec nos impôts ou qu’ils s’unissent comme l’ont fait les Lilliputiens pour venir à bout de Gulliver.