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Contrebande de tabac: 10 personnes condamnées à des amendes totalisant plus de 1,6M$

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Des amendes totalisant un peu plus de 1,6 million de dollars ont récemment été imposées par la Cour du Québec à 10 personnes reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, a annoncé jeudi Revenu Québec.

Les contrebandiers devront payer la somme qui leur est réclamée dans des délais variant de 2 à 12 mois.

«Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac», a indiqué Revenu Québec dans un communiqué.

L’amende la plus sévère a été donnée à Daniel Laganière, de Saint-Hyacinthe, qui aura quatre mois pour payer 286 080.

Hélène Grenier, qui demeure sur la réserve amérindienne d’Odanak, près de Sorel, a été condamnée par le Tribunal à payer un montant de 264 624$ d’ici les 12 prochains mois.

Yves Lebrasseur, de Saint-Thomas, aura quatre mois pour rembourser à l’État les 256 201,30$ qui lui sont réclamés, tandis que Daniel Cryer, de Les Coteaux, aura 12 mois pour payer son amende de 206 670$.

Le Trifluvien Maxime Juneau a été mis à l’amende pour un montant d’un peu plus de 150 000$, payable d’ici les quatre prochains mois.

Une somme identique de 106 859,82$ devra être acquittée d’ici quatre mois par Frédéric Bordeleau-Beaupré, de Rigaud et par Jean-Philip Dion, un récidiviste en matière de contrebande de tabac.

Enfin, la Cour du Québec a condamné Roger Savoie, de Lévis, Marie-Josée Paquette, de Saint-Calixte et Awananiio Diabo, de Kahnawake, à des amendes respectives de 88 000$, 84 587,20$ et 71 078,96$. Les délais accordés pour le remboursement de la somme demandée varient entre 90 jours et quatre mois.

Dans le cas de Roger Savoie, un récidiviste de la contrebande de tabac, il a également écopé d’une peine d’emprisonnement discontinue de 90 jours.

Revenu Québec a tenu à rappeler aux gens qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’ils doivent «être titulaires des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac».