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Le BAPE dans un «creux historique»

Le ministère de l’Environnement ne lui a confié qu’un seul mandat d’audiences publiques depuis le début de l’année

Projet ayant fait l'objet d'une audience publique du BAPE
Photos d’archives courtoisie, Commission de la Capitale Nationale du Québec Des projets d’envergure ont fait l’objet d’audiences publiques de la part du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au fil des ans, comme le projet d’aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain, entre la côte de Sillery et la côte Gilmour, à Québec, du 21 mai au 20 septembre 2013 (photo), et le projet de reconstruction du complexe Turcot, à Montréal, Montréal-Ouest et Wesmount, du 11 mai au 11 septembre 2009 (voir plus bas).

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Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) n’a jamais eu aussi peu de dossiers à étudier et se trouve dans un «creux historique» inégalé depuis 30 ans, a appris Le Journal.

Depuis le début de l’année financière 2018-2019, le ministère de l’Environnement n’a attribué au BAPE qu’un seul mandat d’audiences publiques contre six pour l’année précédente (voir plus bas). «On n’a jamais eu aussi peu de mandats que ça», avoue le nouveau président du BAPE depuis un an, Philippe Bourke.  

Le mégachantier Turcot
Photo Matthieu Payen
Le mégachantier Turcot

Selon l’organisation, cela serait dû au fait que moins de projets d’envergure, assujettis à la Procédure d’évaluation environnementale, ont été déposés par des promoteurs au ministère de l’Environnement depuis 2015. 

M. Bourke avance quelques hypothèses pour expliquer cette baisse, notamment l’entrée en vigueur, en mars dernier, de la nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement qui pourrait avoir freiné certains dossiers ou encore le contexte énergétique.  

«On est en surplus d’énergie, on fait moins de projets de production d’énergie et c’était des projets qu’on traitait beaucoup ici», explique le président du BAPE. «On peut dire la même chose dans le domaine du transport. Il y a beaucoup de projets en chantier et moins en développement», avance M. Bourke. 

Des employés impatients

Ce dernier n’a d’ailleurs pas encore eu l’occasion de présider une audience publique depuis le début de son mandat, le 20 novembre 2017. «Le rôle du président, c’est de nommer des commissions et quand on est en commission, le bureau fonctionne à plein régime. Tout le monde sait ce qu’il a à faire, tout est structuré, chacun a ses tâches. Moi, je n’ai pas vécu cela», admet-il. 

Selon lui, ses employés attendent avec impatience le dépôt d’un nouveau mandat. «On sent que, des fois, rentrer au travail est moins intéressant pour corriger un vieux guide de référence ou une date parce que la loi a changé», dit-il. 

Néanmoins, ce ralentissement aura permis à l’organisme, qui souligne son 40e anniversaire cette année, de se mettre «à la page». 

À la suite de la planification stratégique 2018-2021, l’équipe du BAPE a choisi de miser sur la participation citoyenne. Pour y arriver, une page Facebook sera créée, le site internet de l’organisme et le logo seront revampés et éventuellement, une plateforme participative pourrait voir le jour.  

Sans observer une diminution de la participation, M. Bourke admet toutefois que le BAPE est méconnu auprès de certaines clientèles à savoir les jeunes, les femmes, les autochtones et les communautés culturelles, entre autres.  

Mandats confiés au BAPE

2018-2019 (au 27 nov. 2018)  

  • Périodes d’information publique : 4 
  • Audiences publiques : 1  

2017-2018  

  • Périodes d’information publique : 12 
  • Audiences publiques : 6  

2016-2017  

  • Périodes d’information publique : 17 
  • Audiences publiques : 8  

2015-2016  

  • Périodes d’information publique : 17 
  • Audiences publiques : 7  

2014-2015  

  • Périodes d’information publique : 18 
  • Audiences publiques : 8  

2013-2014  

  • Périodes d’information publique : 20 
  • Audiences publiques : 8 
Source : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement