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Un demi-million en frais juridiques

Les nombreuses procédures engagées par la Ville de Chambly coûtent cher à ses contribuables

La conseillère municipale Alexandra Labbé, ici devant l’hôtel de ville de Chambly, dénonce les importants frais juridiques de la Ville.
Photo Matthieu Payen La conseillère municipale Alexandra Labbé, ici devant l’hôtel de ville de Chambly, dénonce les importants frais juridiques de la Ville.

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Conflits de travail, poursuites contre des citoyens, décision provinciale contestée ; le service juridique de la Ville de Chambly a eu une année chargée avec des procédures qui ont coûté près d’un demi-million de dollars à ses citoyens.

Les 11 250 foyers chamblyens ont payé près de 43 $ chacun pour les frais juridiques engagés par la Ville l’an dernier, selon une compilation de factures obtenue après une demande d’accès à l’information.

« C’est énorme et difficile à justifier, s’indigne la conseillère de l’opposition Alexandra Labbé. Même si le niveau de taxes est raisonnable à Chambly, ça n’empêche pas de faire attention à ce qu’on fait avec les deniers publics. »

Mme Labbé pointe les mises en demeure et poursuites contre des citoyens qui ont beaucoup fait parler l’an dernier (voir ci-dessous), mais aussi la contestation en cour de la décision de Québec de ne pas accorder à Chambly un service de police autonome.

Climat tendu

« J’ai un gros malaise avec ce dossier-là parce que les contribuables de Chambly paient pour se battre contre les contribuables du Québec. Donc, au final, on paie deux fois », déplore la conseillère.

La cause, qui devrait être entendue en février, a coûté à Chambly plus de 13 000 $ l'an dernier.

Mais la plus grosse partie des frais juridiques de la municipalité concerne les relations de travail. Un reportage d’Enquête diffusé en novembre à Radio-Canada montrait un climat très tendu.

La Commission municipale a depuis ouvert une enquête à ce sujet. Les chiffres obtenus par Le Journal semblent confirmer ces tensions.

La Ville de Chambly a dépensé 127 000 $ pour répliquer aux multiples griefs qui lui ont été adressés par ses employés et 112 000 $ pour répondre aux accusations de congédiement abusif de son ancien directeur général, Jean Lacroix.

« Dans ces dossiers, c’est la Ville qui est attaquée, nous n’avons pas le choix de nous défendre », justifie le conseiller Jean Roy, qui remplace le maire Denis Lavoie, en congé maladie depuis novembre.

Coûteux conflits de travail

M. Roy estime que sans ces conflits de travail, Chambly ne dépenserait pas plus en frais de justice que les villes voisines, comme le montrent les chiffres (voir tableau).

Seule Richelieu est au-dessus, en raison d'une dispendieuse contestation de congédiement. Ce dossier était mené pour la Ville par le cabinet d’avocats Cayer Ouellette et associés.

Cette firme a également reçu la part du lion à Chambly puisqu’elle a encaissé en un an 426 000 $ sur les 484 000 $ dépensés.

Ce quasi-monopole interpelle la conseillère Alexandra Labbé.

« Il n’y a pas d’appel d’offres, alors on ne sait pas que ce sont eux qui obtiennent tous les mandats, indique-t-elle. N’y a-t-il pas d’autres firmes valables ? »

Jean Roy répond que le conseil municipal encourage une entreprise locale puisque la firme est basée à Chambly. Il ajoute aussi que la Ville n’a pas le droit de faire affaire avec certaines firmes pour des questions éthiques, sans préciser davantage son argument.

« Quand vous allez chez le garagiste, vous changez chaque fois ? » finit-il par demander.

 

Quelle Ville dépense le plus ?

  Frais juridiques Par habitant
Richelieu 101 654 $ 19,41 $
Chambly 484 643 $ 16,60 $
Saint-Lambert 206 173 $ 9,40 $
Brossard 706 688 $ 8,20 $
Saint-Bruno-de-Montarville 199 447 $ 7,60 $
Saint-Basile-le-Grand 65 849 $ 3,90 $
La Prairie 41 871 $ 1,70 $

Sources : chiffres fournis par les municipalités

 

100 000 $ en procédures contre des citoyens

Les contribuables de Chambly ont payé en un an près de 100 000 $ pour des mises en demeure et des poursuites de citoyens accusés de diffamation.

L’affaire avait fait grand bruit au printemps dernier. Le conseil municipal avait voté une résolution pour mettre en demeure quatre citoyens à qui il était reproché d’avoir nui sur Facebook à la réputation du maire, de ses conseillers et de la Ville.

Ces citoyens étaient sommés de payer à la Ville des sommes allant de 2500 $ à 50 000 $ et de signer une lettre d’excuse. Deux d’entre eux ont refusé et ont été poursuivis par la Ville.

Attaques

En épluchant les factures des frais juridiques, on constate que d’autres citoyens de Chambly ont subi les foudres du maire et de son conseil l’an dernier pour des propos sur les réseaux sociaux.

Au total, ce sont six personnes, ainsi que les deux administratrices de la page Facebook Le Vrai Chamblyen qui ont reçu des mises en demeure. Ces procédures ont coûté à la Ville tout près de 92 000 $.

« Le maire [Denis Lavoie] ne cesse de nier ces chiffres qui sont effarants, regrette la présidente du Mouvement citoyen de Chambly (MCC), Julie Daigneault. Et le pire, c’est que des dossiers sont encore en cour. Le compteur continue de tourner. »

Selon elle, les procédures contre des citoyens ne datent pas de l’an dernier puisque le MCC a recensé 28 mises en demeure adressées à des Chamblyens depuis le début du règne du maire Denis Lavoie en 2005. Ce chiffre a été démenti par la Ville qui ne compte que huit mises en demeure.

Réputation

Mais le maire Lavoie a plusieurs fois reconnu devant les médias être à l’aise avec le recours aux tribunaux, étant lui-même avocat.

« La Ville se doit de préserver sa réputation, c’est la raison pour laquelle elle ne laisse pas passer certains propos », justifie pour sa part le maire suppléant, Jean Roy.

« On peut quand même se demander si ces poursuites ont atteint leur objectif, réplique la conseillère de l’opposition Alexandra Labbé. Je ne suis pas certaine que la réputation de Chambly se soit beaucoup améliorée depuis un an. »