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Accès aux documents: qu’est-ce qu’exo veut cacher?

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Le transporteur exo ne semble pas vouloir qu’on sache sur quoi il travaille; après deux mois et demi de démarches, le 24 Heures ne peut toujours pas avoir accès aux ordres du jour et procès-verbaux des réunions du conseil d’administration.

Exo demande à quiconque veut avoir accès à ceux-ci de faire une demande en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics, ce qui a été  fait le 6 décembre dernier. La loi exige que les documents soient fournis dans un délai de 20 jours, avec une possibilité de prolongation de 10 jours.

C’est grâce à cette loi que le 24 Heures a pu découvrir l’été dernier que la soirée organisée pour fêter le changement de nom d’exo avait coûté 75 000 $.

Jusqu’à présent, rien n’a été transmis et le 24 Heures s’adresse maintenant à la Commission d’accès à l’information pour obtenir les documents.

«Des ordres du jour et des procès-verbaux d’organismes publics comme des sociétés de transport sont des documents accessibles, sauf pour informations de nature nominative qui pourraient être caviardées», explique Me Jean Baril, professeur à l’UQAM et spécialiste en accès à l’information. 

«Pour des documents aussi simples, je suis étonnée du délai, c’est long», estime Me Sylvie F. Lévesque, du cabinet Deveau Avocats, spécialisée en accès à l’information. 

Peu commun

Exo a été créé en juin 2017 pour gérer les trains de banlieue et le transport collectif dans les Couronnes (sauf Laval et Longueuil). Le 24 Heures veut avoir accès aux ordres du jour et procès-verbaux de l’organisme depuis sa création.

Exiger une demande d’accès à l’information pour ces documents contraste avec la façon de faire de la quasi-totalité des grandes sociétés de transport collectif québécoises et de plusieurs municipalités, qui les mettent en ligne sur leur site web. 

Depuis la fin de l’échéance, le 24 Heures a relancé deux fois les services juridiques d’exo. Le dernier courriel, envoyé le 14 février, est resté sans réponse.

Invitées hier à commenter le dossier, les relations média soutiennent que le personnel dédié au traitement des demandes d’accès à l’information a de la difficulté à en faire le suivi dans les délais prescrits par la loi, et qu’une réponse devrait être envoyée aux alentours du 5 mars.

Culture du secret

Pour Stéphane Giroux, président de la Fédération professionnelle des journalistes (FPJQ), la situation est représentative de la «culture du secret» présente dans les institutions publiques au Québec. 

«Les organismes se doivent d’être transparents, parce qu’on vit en démocratie. Une société doit respecter la loi et l’esprit de la loi, surtout quand c’est une société qui gère des fonds publics. Les journalistes sont là pour s’assurer que cet argent-là est dépensé comme il se doit. Pour ça, ils ont besoin des documents administratifs dans des délais raisonnables», dit-il.