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L’affaire Amaya pourrait coûter cher à l’AMF

Les poursuites s’accumulent contre le gendarme boursier, et d’autres pourraient être déposées sous peu

David Baazov, qui a déposé en mars dernier une poursuite de 2 millions $ contre l’AMF, lors de l’assemblée annuelle des actionnaires d’Amaya, à Montréal, en juin 2015.
Photo d’archives David Baazov, qui a déposé en mars dernier une poursuite de 2 millions $ contre l’AMF, lors de l’assemblée annuelle des actionnaires d’Amaya, à Montréal, en juin 2015.

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L’abandon de l’enquête pour des délits d’initiés liés à l’affaire Amaya pourrait coûter très cher à l’Autorité des marchés financiers (AMF), alors que les poursuites s’accumulent contre le gendarme québécois des marchés financiers.

Le principal acteur de cette saga, David Baazov, n’a pas attendu la fin des procédures dans cette affaire pour déposer en mars dernier une poursuite de 2 millions $ contre l’AMF.

L’homme d’affaires québécois reproche notamment à l’AMF d’avoir déposé des accusations « volontairement abusives et malicieuses » contre lui, il y a plus de trois ans.

Fondateur et ancien PDG d’Amaya, David Baazov a vu son procès pour délits d’initiés prendre fin abruptement, le 6 juin 2018, alors que le juge Salvatore Mascia de la Cour du Québec avait sévèrement critiqué le rôle de l’AMF dans la gestion de la preuve dans ce dossier.

L’AMF avait pourtant déployé tout un arsenal judiciaire et sorti l’artillerie lourde au niveau de ses effectifs pour tenter de coincer David Baazov.

Acquisition de PokerStars

Le juge Mascia, tout en décrétant la fin des procédures judiciaires contre David Baazov, avait été très dur contre le travail des enquêteurs de l’AMF, en évoquant notamment du « laxisme », des « erreurs de routine » et « un manque évident de rigueur ».

Par le biais de trois enquêtes différentes, l’AMF accusait David Baazov (alors PDG d’Amaya) d’avoir divulgué de l’information d’initiés, d’avoir comploté et d’avoir manipulé des titres boursiers relativement à l’acquisition par Amaya de l’entreprise PokerStars pour 4,9 milliards $ US, en juin 2014.

Avec cette transaction, Amaya est devenue la plus importante société de poker en ligne au monde.

Hier, l’AMF n’a pas voulu commenter le nombre de poursuites ni les montants possibles en jeu, préférant s’en remettre aux « leçons de l’échec ».

« Les propos du juge Mascia ont été analysés et entendus, et on a mis à jour nos processus de traitement de la preuve », a fait valoir le porte-parole de l’AMF, Sylvain Théberge, rappelant que la « moyenne au bâton » du gendarme boursier demeurait encore très bonne devant les tribunaux.

Autres poursuites

Il faut dire que dans l’affaire Amaya, d’autres poursuites contre l’AMF pourraient être déposées prochainement.

Des perquisitions et des ordonnances de blocage sur des comptes financiers d’une douzaine d’individus ont été exécutées durant les enquêtes menées par l’AMF au cours des dernières années.

Le nom du frère de David Baazov, Josh Baazov, avait été évoqué comme un joueur important de l’affaire, ainsi que Craig Levett. Des proches collaborateurs de David Baazov, comme Benjamin Ahdoot et Yoel Altman, avaient également vu des accusations déposées contre eux par l’AMF.

Josh Baazov et l’homme d’affaires montréalais Craig Levett ont déposé l’an dernier une poursuite de 1 million $ contre l’AMF. Ils accusent l’AMF de négligence, de mauvaise foi et d’avoir agi de manière irresponsable et contraire au rôle d’un régulateur public dans l’enquête les concernant.

Deux autres poursuites contre l’AMF se retrouvent également devant les tribunaux.

Un homme d’affaires de L’Île-Bizard, Robert Sigal, réclame près de 600 000 $ à l’AMF pour « violations d’informations privilégiées et confidentielles » et des perquisitions et saisies déraisonnables.

Une famille de l’arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce a déposé également une poursuite de 230 000 $ contre l’AMF pour une perquisition traumatisante à leur résidence.

L’affaire Amaya en quelques dates

Juin 2014

Amaya annonce l’acquisition de PokerStars pour 4,9 milliards $ US

Décembre 2014

Perquisitions dans les bureaux d’Amaya, à Pointe-Claire

Mars 2016

Accusations de délits d’initiés déposées contre David Baazov et certains de ses collaborateurs

Juin 2018

La Cour du Québec met fin aux procédures contre David Baazov

Juin 2019

L’AMF met fin à son enquête sur Amaya et ses dirigeants