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La TVQ imposée aux géants du web 4 fois plus payante que prévu

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Les efforts de Revenu Québec pour percevoir la taxe de vente du Québec (TVQ) auprès des géants du web ont rapporté gros. Pour l’an 1, le butin s’élève à 100 millions $, soit presque quatre fois plus que prévu initialement. 

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Selon des données fournies au Journal par le fisc québécois, au 10 février 2020, 499 entreprises internationales et canadiennes hors Québec étaient inscrites au ficher de la TVQ.  

En janvier 2019, lors de la mise en place de la nouvelle réglementation, il n’y avait que 76 compagnies inscrites et de gros noms manquaient à l’appel comme Facebook et Airbnb. Aujourd’hui, ces sociétés américaines sont du lot. 

Prévision de 28 M$ 

Initialement, le gouvernement espérait récupérer en un an 28 millions $ avec la perception de la TVQ sur les services numériques et les biens incorporels vendus en ligne. Sur cinq ans, la cible était de 155 millions $. 

Les premières entreprises inscrites ont effectué leur premier paiement en avril dernier. Par la suite, des versements ont eu lieu chaque trimestre. 

Revenu Québec refuse de commenter des cas précis sur les entreprises retardataires. Par contre, l’agence confirme avoir encore des échanges avec certaines compagnies. Aucune mesure rétroactive n’a encore été appliquée, mais des amendes pourraient éventuellement être imposées. 

La direction du fisc précise avoir aujourd’hui des ententes avec les principaux joueurs sur le web qui brassent des affaires au Québec. Elle n’a toutefois pas de cible concernant les enseignes qui devraient éventuellement s’ajouter à sa liste. 

Échec pour les biens physiques 

Quant au projet pilote au centre de dédouanement de Montréal pour améliorer la perception de la TVQ sur les achats de biens physiques en ligne, l’aventure s’est avérée beaucoup moins profitable que prévu. 

« Ce projet, qui s’est étendu sur une année, a montré que l’ajout de personnel ne peut résoudre les difficultés rencontrées », a indiqué dans un courriel le porte-parole chez Revenu Québec, Martin Croteau.  

Alors que les sommes estimées non perçues aux frontières atteignent 158 M$ annuellement, le projet pilote n’a permis de récupérer que 237 729,63 $.