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Embargo sur les armes en Iran: épreuve de force en vue à l’ONU sur un texte américain

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Des diplomates s’attendent à ce que le Conseil de sécurité de l’ONU rejette nettement la semaine prochaine une résolution américaine visant à prolonger un embargo sur les ventes d’armes à l’Iran, ce qui devrait poser les jalons d’une longue épreuve de force avec des répercussions sur l’accord nucléaire iranien.

Le secrétaire d’État américain, Mike Pompeo, a annoncé mercredi que son pays allait présenter ce texte en dépit de la vive opposition de la Russie et de la Chine.

Mais des diplomates de l’ONU affirment que l’opposition à la version actuelle de la résolution est si forte qu’il est peu probable que Washington parvienne à s’assurer les neuf votes requis pour forcer Moscou et Pékin à exercer leur veto.

«La résolution adopte une position jusqu'au-boutiste sur l’Iran», a dit un diplomate à l’AFP.

Un autre a affirmé que le projet «allait au-delà des dispositions actuelles» de l’embargo sur les ventes d’armes conventionnelles à l’Iran, qui expire le 18 octobre.

Cet embargo arrive à expiration selon les termes de la résolution qui a donné sa bénédiction à l’accord international sur le nucléaire iranien, signé en juillet 2015 et connu sous le nom officiel de Joint Comprehensive Plan of Action (JCPOA).

Aux termes de l’accord, négocié par Barack Obama, alors président des États-Unis, l’Iran a accepté de réduire ses activités nucléaires en échange notamment d’un allègement des sanctions.

Le président Donald Trump a retiré son pays de l’accord en mai 2018 et imposé des sanctions unilatérales à l’Iran dans le cadre d’une campagne de «pression maximale».

Téhéran a depuis entrepris des mesures, limitées mais croissantes, pour s’éloigner de ses engagements vis-à-vis de l’accord, tout en demandant un allègement des sanctions.

Les alliés européens des États-Unis qui, aux côtés de la Russie et de la Chine, ont signé l’accord avec l’Iran, se sont dits favorables à un prolongement de l’embargo, mais leur priorité est de préserver le JCPOA.

Le texte américain, que l’AFP a pu consulter, appelle à une extension illimitée de l’embargo.

Les diplomates craignent que la résolution ne menace l’accord sur le nucléaire. Pour l’Iran, une extension de l’embargo serait synonyme de la fin de l’accord.

«On devrait rester concentrés sur la préservation du JCPOA», a dit un troisième diplomate à l’AFP.

«C’est la seule manière de fournir des assurances sur la nature exclusivement pacifique du programme nucléaire iranien. Aucune alternative crédible à cet outil n’a été proposée depuis le retrait américain», a-t-il ajouté.

Des experts disent que le fossé entre les États-Unis et leurs alliés menace d’instaurer un climat de mécontentement au Conseil de sécurité jusqu’à l’échéance du 18 octobre.

Torpiller l’accord?

«C’est comme un accident de voiture dont tout le monde saurait qu’il va arriver», estime le spécialiste de l’ONU basé à New York, Richard Gowan, décrivant le texte américain comme une «pilule empoisonnée».

Des observateurs suggèrent que les pays européens du Conseil pourraient se rallier à une extension à court terme de l’embargo si elle aide à préserver l’accord sur le nucléaire.

Ou alors des membres pourraient proposer leur propre texte, mais un consensus s’annonce difficile avec la Chine et la Russie.

Washington a menacé de déployer tous ses efforts pour rétablir des sanctions de l’ONU si l’embargo n’était pas prolongé, en utilisant un mécanisme controversé appelé «snapback».

Mike Pompeo a avancé un argument qui a été contesté, selon lequel les États-Unis sont toujours des «participants» de l’accord nucléaire, et peuvent donc forcer un retour des sanctions s’ils constatent des violations des engagements iraniens.

En exemple, il a cité le soutien de l’Iran aux rebelles houthis au Yémen, et s’est inquiété des signes selon lesquels la Chine se préparerait déjà à vendre des armes à l’Iran une fois l’embargo arrivé à échéance.

Les alliés européens sont sceptiques sur un rétablissement des sanctions envisagé par Washington, et ils avertissent que cela pourrait saper la légitimité du Conseil de sécurité.

Kelly Craft, l’ambassadrice américaine à l’ONU, a dit à des journalistes jeudi que le premier objectif de Washington était l’extension, mais que les États-Unis étaient prêts à utiliser «tous les outils à leur disposition».

Une tentative de recours au «snapback» semble «très probable», selon M. Gowan, du centre de réflexion International Crisis Group (ICG).

«Au pire, cela pourrait torpiller l’accord nucléaire une fois pour toutes, ce qui pourrait être ce que veut Pompeo», dit-il.

«Cela pourrait devenir la pagaille politique au Conseil de sécurité, semblable à celle à propos de l’Irak en 2003», ajoute-t-il.