/investigations/truth
Navigation

Nantel s’enfonce dans les mines

Mine d’ilménite du lac Tio, près de Havre-Saint-Pierre pour la production de fer.
Photo courtoisie, Rio Tinto Mine d’ilménite du lac Tio, près de Havre-Saint-Pierre pour la production de fer.

Coup d'oeil sur cet article

Débusquer les fausses nouvelles, vérifier les déclarations des politiciens, trouver les vrais chiffres : les recherchistes de notre Bureau d’enquête, basées à Montréal, Québec et Ottawa, se spécialisent dans l’art de rétablir les faits. Chaque samedi, elles vous présentent leurs trouvailles pour vous permettre d’y voir plus clair dans l’actualité de la semaine.


L'ÉNONCÉ 

L’humoriste et candidat à la chefferie du Parti québécois Guy Nantel s’est attaqué mardi à la réforme du régime d’impôt minier. Cette réforme a été mise en place lorsque le député Sylvain Gaudreault, l’un de ses adversaires, était ministre sous le gouvernement de Pauline Marois.

« Ce que vous êtes allé négocier, c’est entre 1 et 2 % de redevances [minières] », a-t-il lancé à M. Gaudreault lors du dernier débat de la course à la chefferie.

LES FAITS  

Contrairement à ce qu’affirme M. Nantel, le Québec a réussi à recueillir des redevances de 287 M$ en 2018, ce qui représente 5,2 % des revenus des minières. Cette part s’est élevée à 4,9 % en 2017, et à 3,4 % en 2016, selon le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.

En 2013, le gouvernement péquiste a annoncé une réforme pour forcer les minières à payer un minimum de redevances, qui peuvent augmenter selon leur production et leurs profits annuels. Toutes les minières doivent payer un impôt minimum allant de 1 à 4 % selon la taille de leur exploitation. Si elles réalisent des profits importants, elles seront plutôt imposées sur leurs bénéfices à un taux variant de 16 % à 28 % selon l’ampleur de ces profits.

En 2018, seulement huit mines sur 26 ont payé un minimum de 1 % sur leurs revenus.

Un salaire de 12,83 $, vraiment ?

L'ÉNONCÉ 

Cette semaine, le député libéral Marc Tanguay a défendu à plusieurs reprises la cause des responsables de service de garde en milieu familial (RSG), alors qu’ils sont en grève générale illimitée depuis lundi. « Des milliers de parents se sont cogné le nez sur la porte, M. le Président, parce que le gouvernement n’a pas voulu offrir mieux qu’en dessous du salaire minimum. Le salaire minimum est à 13,10 $, ils offrent 12,83 $ de l’heure », a-t-il déclaré mardi à l’Assemblée nationale.

LES FAITS  

Le député Tanguay oublie certains éléments dans son calcul, qui font en sorte que les RSG ont plutôt une rémunération horaire qui excède légèrement le salaire minimum. Leur rémunération est complexe et varie d’une situation à l’autre. Ils sont considérés comme travailleurs autonomes même si leurs revenus proviennent principalement du gouvernement selon le nombre d’enfants dont ils ont la charge. Ils bénéficient donc de certains avantages, comme la déduction de frais associés à leur résidence (téléphonie, électricité, taxes, assurances, hypothèque, réparations, etc.). Les RSG bénéficient aussi de certains avantages sociaux, comme d’un fonds de pension. Pour arriver au taux horaire de 12,83 $, M. Tanguay soustrait de leur salaire leurs contributions au régime de retraite, ce qui fausse la comparaison avec le salaire minimum. 

En plus, les travailleurs au salaire minimum ont rarement accès à ce genre d’avantage.

– Marie Christine Trottier et Jean-François Gibeault