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L’assureur de l’Église met de côté 12 M$ pour les agressions sexuelles

Cette somme a été mise de côté en prévision des recours pour agressions sexuelles

Brian Boucher
Photo d'archives, PIerre-Paul Poulin L’ancien prêtre Brian Boucher en janvier 2019 au palais de justice lors de son procès pour agression sexuelle sur des mineurs.

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Alors que l’Archevêché de Montréal vient d’être écorché par un rapport sur des agressions sexuelles, son assureur a mis de côté environ 12 M$ pour faire face à plusieurs poursuites, selon un document qu’a obtenu notre Bureau d’enquête.

La Compagnie mutuelle d’assurance en Église (CMAÉ) couvre les biens et la responsabilité civile de l’archidiocèse et de dix autres évêchés du sud du Québec.

En 2019, la provision qu’elle a mise de côté pour payer des indemnisations a bondi de 0,6 à 14,4 M$, selon le rapport annuel de l’entreprise, que Le Journal a obtenu.

De ce montant, seulement 2 M$ environ ont servi à indemniser des clients pour des sinistres (tempête de vent, dégât d’eau, incendies), selon nos sources.

Ce qui reste en grande partie des 14 M$ est lié à des « cas de responsabilité civile », confirme le directeur général de la CMAÉ Serge Ouellette. En entrevue avec notre Bureau d’enquête, il refuse toutefois de préciser le montant précis mis de côté pour les dossiers d’agression sexuelle.

L’an dernier, des cabinets d’avocats ont déposé quatre recours collectifs pour des agressions sexuelles dans des diocèses du sud du Québec. Ils visent l’Archevêché de Montréal, l’évêque de Longueuil, celui de Joliette et les Frères du Sacré-Cœur dans la région de Sherbrooke.

« Les abus sexuels font partie de la responsabilité civile et peuvent faire partie du montant de la provision », admet Serge Ouellette.

Pour les avocats des victimes, il ne fait aucun doute que le gros des sommes mises de côté est lié à leurs dossiers.

« C’est clair que ça s’explique par le dépôt de nos actions collectives », dit Alain Arsenault, un avocat qui a déposé trois recours collectifs en 2019.

Paiera, paiera pas ?

La mutuelle a l’intention de refuser d’indemniser les diocèses s’il s’avère que les autorités de l’Église ont camouflé des agressions sexuelles.

« Dans les contrats d’assurance, il faut que les cas d’agressions sexuelles aient été déclarés et rapportés pour que ça soit couvert », prévient Serge Ouellette.

Justement, le rapport de l’ex-juge Pepita Capriolo sur l’ancien prêtre Brian Boucher, déposé fin novembre, souligne « l’absence d’imputabilité » de ses supérieurs, notamment à l’Archevêché de Montréal. 

L’ancien curé purge une peine de huit ans de prison pour agression sexuelle sur deux mineurs.

Or, des rumeurs persistantes sur son attrait pour les jeunes garçons se sont concrétisées dès la fin des années 1990, quand Boucher entretenait une « relation intime et inquiétante » avec un enfant dans une paroisse de l’arrondissement de LaSalle.

« Malgré les nombreuses inquiétudes soulevées par cette relation et qui furent rapportées de façon de plus en plus détaillée aux autorités ecclésiastiques, aucune enquête n’eut lieu à cette époque », mentionne le rapport, publié le 25 novembre.

Sa hiérarchie a plutôt choisi de réaffecter Boucher au centre catholique Newman de l’université McGill, raconte Me Capriolo. Le prêtre a alors pu continuer de fréquenter le mineur rencontré à LaSalle.


► Vous avez de l’information sur les agressions sexuelles dans l’Église ? Contactez notre journaliste en toute confidentialité à hjoncas@protonmail.com ou au 438 396-5546.