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Côtes-à-côtes avec cabine: des précisions tardives qui changent tout

C’est officiel, le port du casque est toujours obligatoire pour circuler en sentier au volant d’un côte-à-côte.
Photo courtoisie, Karl Tremblay C’est officiel, le port du casque est toujours obligatoire pour circuler en sentier au volant d’un côte-à-côte.

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Dans cette chronique, mardi dernier, je vous faisais part de certains changements dans la mouture de la nouvelle loi, dont celui voulant que le port du casque ne soit plus obligatoire pour les côtes-à-côtes avec cabine. On m’avait induit en erreur sans le vouloir.

Cette affirmation m’avait été faite par le directeur général de la Fédération québécoise des clubs quads, M. Danny Gagnon, qui se fiait, de bonne foi, à sa compréhension du texte de l’article 52 de la nouvelle loi. Il s’est fait jouer un petit tour parce que la réglementation concernant cet article n’était pas encore écrite.

Plusieurs quadistes ont posé des questions à la FQCQ sur la définition de ce qu’était une cage sur un côte-à-côte. Les responsables de la Fédération ont donc communiqué avec le ministère des Transports à ce sujet et voici la réponse des autorités : 

  • L’article 52 s’adresse uniquement aux véhicules de catégorie UTV qui sont utilisés pour le travail et qui ont une vitesse maximale de 30 kilomètres-heure (Kubota, Gator, BobCat, John Deere). Cependant, la réglementation de cet article sera bientôt publiée afin de bien encadrer l’utilisation. 
  • L’article 52 ne s’adresse aucunement aux véhicules de type côte à côte en sentiers de catégorie ROV. 
  • Le casque demeure obligatoire pour tous les véhicules récréatifs de type côte à côte.  

ARTICLES ET RÈGLEMENTS

L’énoncé le plus important dans la réponse du MTQ, c’est dans le passage qui suit. 

«Nous avons présentement en main le projet de loi 71 qui compte 160 articles de loi dont 80 % sont sujets à réglementation, d’expliquer le directeur général de la Fédération, M. Danny Gagnon. On peut dire, tu peux faire cela ou tu n’as pas le droit de le faire, mais, dans les articles, il est souvent mentionné que c’est conditionnel au règlement que le gouvernement pourrait mettre en place. C’est le règlement qui va venir définir les conditions et autorisations en lien avec l’article cité.»

Finalement, il faut comprendre que l’article de loi donne une base à laquelle le gouvernement viendra ajouter une réglementation.

«La semaine dernière, nous avons discuté de l’article sur les véhicules côte à côte. Le règlement va venir préciser quel type peut circuler en sentier, dans quelles conditions, et aussi dans quelles conditions on peut ne pas porter de casque. Finalement, l’article de loi présente les grandes lignes et le règlement vient définir précisément ce qui est en infraction et ce qui est autorisé en vertu du règlement.»

Donc, la loi avec ses articles a été présentée, mais tout ce qui est réglementation n’est pas encore écrit.

«Les amateurs de quad vont devoir faire attention et bien comprendre que s’ils consultent la loi, ils doivent attendre que la réglementation qui se rattache à chacun des articles soit bien rédigée. Nous avions demandé d’avoir les réglementations touchant les articles en même temps que la loi, mais ce ne fut pas le cas. Un exemple concret, c’est dans le cas de l’obligation de posséder un permis de conduire pour circuler avec un quad. Oui, l’article 151 le mentionne, sauf qu’on y a rattaché un règlement qui dit que le permis ne sera pas obligatoire avant septembre prochain. Pourtant, on a publicisé partout que désormais, le permis de conduire était obligatoire.»

POURQUOI DES INSULTES

L’erreur s’est donc produite de bonne foi, sans intention d‘induire les amateurs en erreur.

Certaines personnes ont communiqué avec moi pour me poser des questions auxquelles j’ai répondu avec ce que j’avais le 4 février dernier. La précision de la FQCQ n’était pas disponible avant.

D’autres, par contre, ne se sont pas gênés pour me traiter de façon cavalière, en insinuant que je ne connaissais rien et beaucoup plus. Je vous fais grâce des termes disgracieux employés. Mais, ce qu’il y a de plus important, c’est que maintenant, le dossier est clair. Vous devez porter un casque lors de vos randonnées en côte-à-côte en sentiers, cabine ou pas, en tout temps.

Même si la loi est entrée en vigueur le 31 décembre, il semble que le texte final, réglementations incluses dans les articles qui vont en contenir, ne sera pas disponible avant l’automne. Alors, en attendant ce document, continuez de pratiquer votre activité favorite de façon sécuritaire et profitez-en pour découvrir votre région.

Présentement, nous devons vivre avec la vieille loi et la nouvelle qui se chevauchent.

«Donc, tant et aussi longtemps que la mouture finale de la loi avec toute la réglementation incluse à chacun des articles touchés ne sera pas disponible, les utilisateurs ne doivent pas changer leurs habitudes de pratique», de conclure M. Gagnon.

Chaque semaine, dans mon rôle de chroniqueur, je transmets des informations sur le milieu que je prends la peine de vérifier. Je communique toujours avec la FQCQ pour savoir s’il y a du nouveau, des choses importantes qui pourraient aider les quadistes. La chronique de mardi dernier n’a pas échappé à cette méthode sauf que cette fois, l’information qu’on m’a fournie n’était pas complète, tout simplement. Il n’y avait rien d’intentionnel là-dedans. Bonnes randonnées.