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Réforme de la monarchie: des pistes possibles pour le Québec

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Si l’abolition de la monarchie est notoirement difficile au Canada, le Québec pourrait facilement mettre en branle des réformes sans passer par Ottawa, par exemple en retirant toute référence à la reine dans le serment des députés.

C’est la conclusion d’une étude menée par le professeur de droit Patrick Taillon publiée mardi par l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI).

Selon Me Taillon, il faut briser le «mythe selon lequel la monarchie est intouchable» en raison du supposé «blindage» de la constitution canadienne.

«Si on applique un programme de réforme qui est compatible avec les règles à l’intérieur de la constitution, à la fin, du moins surtout pour le Québec, on ne serait pas loin de l’abolition», estime-t-il.

Rappelons qu’au Canada, l’abolition de la monarchie nécessite l’accord unanime des 10 provinces, ce qui n’est jamais arrivé dans l’histoire du pays, pas même pour le rapatriement de 1982.

Alors que les trois quarts des Québécois soutiennent l’abolition, la crise dans laquelle est plongée la royauté britannique depuis l’entrevue du couple princier, dimanche, ouvre la porte à des modifications symboliques. 

  • Écoutez Partick Taillon au micro d'Antoine Robitaille sur QUB radio:   

Réécrire le serment à la reine

Encore aujourd’hui, les députés élus à Québec doivent prêter deux serments lors de leur assermentation à l’Assemblée nationale : un au peuple du Québec, et un second à la reine d’Angleterre.

Le député solidaire Sol Zanetti avait proposé l’abolition du serment à la reine en 2019, et le ministre Simon Jolin-Barrette avait suggéré de le rendre facultatif.

Patrick Taillon suggère une avenue plus simple : la réécriture.

Comme la jurisprudence canadienne estime que l’expression «reine» équivaut à celle d’«État», le Québec pourrait modifier le serment pour que les députés prêtent allégeance à l’État.

Réformer le rôle du lieutenant-gouverneur

Le chef de l’État québécois, c’est le lieutenant-gouverneur. Celui-ci est nommé par le gouverneur général, sous recommandation du premier ministre fédéral.

Le Québec pourrait, contrairement à la procédure actuelle, proposer lui-même un lieutenant-gouverneur que le premier ministre n’aurait d’autre choix que d’accepter.

Mais il serait possible d’aller plus loin. Comme le titre de lieutenant-gouverneur implique une forme de subordination à l’État fédéral, Me Taillon indique que le Québec a le pouvoir de troquer l’expression pour un terme plus neutre, l’essentiel étant la suppression du terme «lieutenant».

«Avec des modifications du genre, à un moment donné, on va en arriver à un point où les scénarios d’abolition et de réforme seront presque identiques», croit l’expert.

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