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Le succès de Biden passe par la réforme du sénat

Le succès de Biden passe par la réforme du sénat
Photo AFP

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Le plan de relance démocrate est un accomplissement majeur, mais pour réaliser son programme, Joe Biden doit chambouler le Sénat. Ce sera une lutte épique.

Chez nous, les débats sur la réforme du Sénat sont d’un ennui sidéral, mais aux États-Unis aujourd’hui, c’est un enjeu vital. Le débat fait rage à Washington autour des règles de fonctionnement de l’auguste chambre haute et Machiavel lui-même en apprendrait beaucoup en observant les protagonistes.

Pour réussir sa présidence, Joe Biden a besoin qu’on secoue profondément cette institution où il a passé 36 ans de sa vie. 

Le filibuster sur la sellette

Les fondateurs voulaient faire du Sénat une chambre de délibérations entre sages, pas une arène partisane.

C’est dans ce contexte de délibérations illimitées qu’est apparu le filibuster, qui consiste à bloquer un vote en épuisant le temps de débat et dont s’étaient servis les ségrégationnistes du Sud pour retarder la marche des droits civils. 

Pour contourner cette stratégie, on a instauré une règle de clôture des débats, avec une super-majorité de 60 votes. Longtemps rares, les votes de clôture sont devenus la norme et donnent un énorme pouvoir de blocage à la minorité. 

Le pouvoir des centristes

Graduellement, cette règle a été émondée. En réponse au blocage systématique des nominations de Barack Obama, les démocrates ont établi une clôture à majorité simple pour les nominations, sauf à la Cour suprême. Les républicains ont ensuite effacé cette exception pour assurer la nomination de juges conservateurs.

À l’exception de votes de « réconciliation budgétaire », comme le plan de relance de Biden et la réforme fiscale de son prédécesseur, tous les projets de loi doivent obtenir l’appui de 60 sénateurs, ce qui est ardu dans un environnement où la moindre concession est perçue par plusieurs comme une haute trahison.

La majorité des démocrates souhaite aujourd’hui assouplir la procédure de clôture, mais certains résistent. 

Les « institutionnalistes » hésitent à tripoter les règles, d’autant plus qu’ils craignent les abus si les républicains redeviennent majoritaires. Pour quelques démocrates provenant d’États conservateurs, comme Joe Manchin de Virginie occidentale, cette règle permet d’éviter de voter pour des mesures trop progressistes pour leur électorat, sans contrarier leur base démocrate. 

C’est la guerre

Les enjeux sont énormes. Comme on l’a vu avec le salaire minimum à 15 $, presque toutes les mesures progressistes du programme démocrate sont pratiquement vouées au blocage. 

Joe Biden cherche à tricoter un compromis qui permettrait entre autres d’exempter du filibuster le projet de loi H.R. 1, qui porte entre autres sur l’accès au vote et le financement électoral.

Le leader républicain Mitch McConnell menace de paralyser le Sénat si les démocrates changent les procédures, même si personne ne doute qu’il ferait pareil si les rôles étaient inversés.

Les démocrates pourraient regretter l’assouplissement des règles s’ils perdent leur fragile majorité, mais de nombreuses voix réclament qu’il devienne enfin possible pour un parti majoritaire au Congrès et à la présidence de gouverner.