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Remettre son bien à un créancier, ça n’est pas aussi simple qu’on le pense

Man worried about his bills.
Illustration Adobe Stock

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Mario, dans la cinquantaine, travaille dans le domaine de l’aménagement paysager. Les dernières années ont été très lucratives et il s’est laissé entraîner dans des dépenses qui pèsent très lourd aujourd’hui dans son budget.

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Ainsi, il a acheté un camion, une moto et même une motoneige, des véhicules qui ont tous été financés pour un total s’élevant à 99 000 $. Au début, tout allait bien, car les contrats affluaient, il effectuait sans peine les remboursements mensuels de ses prêts de 1275 $ par mois.

Mais la pandémie et le confinement ont porté un dur coup à ses affaires, quand tout le Québec a été mis sur pause et que ses activités ont brusquement cessé. 

Il s’est ensuivi une longue période de chômage durant laquelle il a heureusement pu toucher la Prestation canadienne d’urgence de 2000 $ par mois. Mais ces revenus ont à peine suffi à payer ses dépenses de base, et Mario a dû utiliser sa carte de crédit pendant plusieurs mois afin de pouvoir boucler son budget. Le solde a grimpé à 15 000 $, ce qui représente des versements minimums mensuels de 375 $. Incapable de rembourser ses dettes, il se demande s’il ne pourrait pas tout simplement rendre le camion à son créancier pour se débarrasser de ce paiement de 840 $ par mois.

Mais ce n’est pas aussi simple qu’il le pense. En effet, si la loi permet d’éteindre son obligation contractuelle en remettant volontairement le bien au créancier (article 141 de la Loi sur la protection du consommateur), encore faut-il que ce dernier veuille bien en reprendre possession. 

Refus de reprendre le camion

Or, Mario s’est heurté à un refus, ce qui l’a incité à aller chercher de l’aide.

Karine Houle, conseillère principale en redressement financier chez Raymond Chabot, a analysé sa situation. 

« Dans son cas, la proposition de consommateur semblait être une bonne option. Il a été possible d’inclure le solde de carte de crédit, et le créancier a repris le camion parce qu’il a pu réclamer ses pertes dans la proposition. Parallèlement, Mario a réussi à conserver sa moto et sa motoneige, car il était à jour dans ses paiements et qu’il était en mesure de continuer à effectuer ses remboursements », explique la conseillère.

La proposition acceptée par les créanciers s’élève à 18 000 $, soit des versements de 300 $ pendant 60 mois. 

« Quand Mario aura retrouvé un bon volume de contrats et que ses revenus se seront stabilisés, il espère toutefois pouvoir rembourser la proposition plus rapidement », indique Karine Houle.

Calculez avant de vous engager

En attendant de pouvoir se racheter un véhicule d’occasion moins coûteux, Mario se déplacera avec la voiture de sa conjointe et en moto lorsque la température le permettra.

La conseillère rappelle toutefois qu’il est facile de se laisser tenter par un nouveau bien, surtout quand on nous fait miroiter un paiement hebdomadaire qui semble plus abordable. 

« Avant de vous engager dans des paiements à long terme, essayez d’anticiper une baisse de revenus pour vous assurer que ce prêt fonctionnerait encore avec un budget plus serré. Il est également préférable d’éviter de contracter un nouveau prêt si on en a déjà un autre que l’on n’a pas fini de payer », recommande-t-elle.

Attention : n’oubliez pas de calculer le montant total de la dette, avec les intérêts, qui font grimper la facture finale. De plus, comparez la durée de vie du bien à la durée du prêt. Si ce dernier dure plus longtemps que le bien en question, mieux vaut y penser à deux fois.

SA SITUATION FINANCIÈRE  

Actifs

Camion Dodge 2019, financé pour 70 000 $ (valeur de 50 000 $)

Moto Honda 2021, financée pour 17 000 $ (valeur de 10 000 $)

Motoneige Polaris 2018, financée pour 12 000 $ (valeur de 9500 $)

REER : 35 000 $ (insaisissable)

Dettes de consommation

Prêt garanti pour le camion : 70 000 $

Prêt garanti pour la moto : 17 000 $

Prêt garanti pour la motoneige : 12 000 $

Carte de crédit hypothécaire : 15 000 $

TOTAL DES DETTES DE CONSOMMATION 114 000 $

Revenus mensuels

PCU : 2000 $ brut imposable

TOTAL DES REVENUS : 2000 $

Dépenses mensuelles

2705 $ (incluant loyer, téléphone, électricité, paiements du camion, moto et motoneige, assurances, épicerie, paiement minimum carte de crédit, etc.)