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Les «propos haineux» d’Yvon Deschamps

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Fin juillet, trois ministres du gouvernement fédéral ont déclaré la guerre à l’environnement numérique actuel, qui ne serait « ni sûr, ni inclusif, ni transparent ».

Ces « Messieurs Net » entendent nettoyer les écuries d’Internet comme Héraclès a nettoyé les écuries du roi Augias en Grèce mythologique. Ce n’est pas le fleuve Alphée que les ministres détourneront vers les réseaux sociaux pour les assainir. Ils érigeront plutôt une superstructure bureaucratique. Ce nouveau tribunal sera à l’Internet à peu près ce qu’est le CRTC aux médias traditionnels.

La loi créera la Commission canadienne de sécurité numérique chapeautant trois organismes : le Commissaire à la sécurité numérique, le Conseil de recours en matière numérique, et, comme de bonne, un comité consultatif d’experts. Ainsi protégés contre les vilénies d’Internet, nous n’aurons plus rien à craindre si ce n’est les coups de boutoir contre la liberté d’expression.

Le gouverneur en conseil, qui nommera ces nouveaux fonctionnaires, veillera à ce que « les femmes, les peuples autochtones, les personnes issues de communautés racisées, les minorités religieuses, les communautés LGBTQ2 et de diverses identités de genre et les personnes handicapées » soient représentés équitablement. Tout un défi !

DES AMENDES SALÉES

La loi que propose Steven Guilbeault, ministre du Patrimoine, Bill Blair, ministre de la Sécurité publique, et David Lametti, ministre de la Justice, entend mettre fin sur Internet aux propos à caractère terroriste, à la diffusion non consensuelle d’images intimes, aux messages incitant à la violence et aux discours haineux.

YouTube, Facebook, Twitter, Instagram et les autres services ou fournisseurs de communications en ligne devront marcher les fesses serrées. Les amendes seront salées s’ils n’obtempèrent pas aux ukases de la super police numérique. Elles varieraient entre 20 et 25 millions $.

Les Canadiens les plus zélés ont jusqu’au 25 septembre pour soumettre leurs commentaires. Quand ils auront lu attentivement les 40 pages du projet, je ne vois pas trop ce qu’ils pourront suggérer. Le projet est si précis que, de toute évidence, le gouvernement a déjà fait son lit.

L’Opposition a déchiré sa chemise pour dénoncer certains articles du projet C-10 modifiant la loi sur la radiodiffusion. Elle considérait qu’ils restreignaient la liberté d’expression. L’Opposition aura de quoi s’amuser avec ce cadre législatif et réglementaire qu’on propose pour les plateformes de médias sociaux. Il est bien plus problématique que le projet de loi C-10.

DES GENDARMES TRÈS INCLUSIFS

Compte tenu de la composition « inclusive » des trois organismes chargés de policer le contenu des plateformes, je ne vois pas comment les monologues d’Yvon Deschamps pourront survivre sur YouTube. Qu’on pense à ses propos sur les bébés, les filles, les ethnies, les handicapés, les Noirs, les homosexuels, etc.

Je pourrais aussi citer les monologues de Mike Ward, de Jean-Marc Parent, de Jean-François Mercier et d’autres vedettes québécoises de l’humour. Leurs propos, même tenus à une autre époque, seront insupportables pour les inclusifs gendarmes d’Internet. Aujourd’hui, presque toutes les personnes, surtout celles qui font partie des communautés représentées au sein des trois organismes qu’on veut créer, ne saisissent pas le deuxième degré. Elles sont même dépourvues d’humour.

S’il est souhaitable de policer les réseaux sociaux et de lutter contre le contenu délétère qu’ils charrient, les risques sont énormes de le faire au détriment de l’extraordinaire espace de liberté qu’offre Internet. Pourquoi ne pas avoir confié cette tâche archi délicate à une coalition de pays démocratiques, quitte à patienter cinq ans avant d’avoir un résultat concret ? On a bien attendu pour la taxation des GAFA, qui pressait tout autant.

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