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Lévis: polémique fiscale autour des terrains de Rabaska

Le maire sortant de Lévis, Gilles Lehouillier
Photo d'archives, Stevens Leblanc Le maire sortant de Lévis, Gilles Lehouillier

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Un regroupement environnemental soutient que le consortium Rabaska bénéficie, depuis 2008, d’une réduction de taxes «sans droit» sur huit terres lévisiennes. Or, l’administration Lehouillier rejette ces allégations qu’elle qualifie carrément de «foutaises».

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Le GIRAM (Groupe d’initiatives et de recherches appliquées au milieu) a affirmé jeudi que Rabaska - qui projetait initialement de construire un terminal méthaniser sur ces terres – bénéficie d’un taux de taxation réduit. Cela lui aurait permis d’épargner environ 200 000$ sur une période de 13 ans. Le taux de taxation réduit est réservé aux terres zonées «agricoles», ce qui n’est pas le cas pour ces terrains-là, affirme Gaston Cadrin, vice-président du GIRAM. 

D’après le regroupement, «le fait que ces terres soient présentement louées à un exploitant agricole ne change rien à cet état de droit. Le bénéfice important dont profite illégalement Rabaska s’exerce au détriment des citoyens et à l’encontre de l’équité fiscale».  

«Verbiage inutile»

Informé jeudi matin de cette sortie du GIRAM, le maire Lehouillier a assuré «tout a été réglé dans le zone industrialo-portuaire. Il n’y a pas d’enjeu là actuellement. Ce dossier-là est réglé depuis longtemps. Tout le reste, c’est du verbiage inutile». 

Selon lui, «l’entente que Rabaska a avec les producteurs agricoles, c’est que les producteurs agricoles continuent la production comme si de rien n’était. Il n’y a pas d’enjeu au niveau agricole».  

Jeudi soir, Philippe Meurant, directeur du développement économique et de la promotion à la Ville de Lévis, a ajouté que le GIRAM «est très mal renseigné» et que «ce qu’ils disent est faux». Selon son analyse, il faut d’abord «regarder le Schéma d’aménagement» de la Ville avant de s’attarder sur le zonage, a-t-il expliqué.  

Aussi, chaque année, Rabaska verse 150 000$ de taxes municipales à Lévis en vertu d’une entente qui couvre les taxes de base de 50 000$ ainsi qu’une compensation réglementaire de 100 000$, a déclaré M. Meurant.