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Refus de prêter serment au roi: les trois députés péquistes tenteront de siéger aujourd’hui

Quebec
Photo Stevens LeBlanc En poste depuis octobre 2021, la sergente d’armes Véronique Michel sera responsable d’interdire l’entrée aux députés non assermentés ou de les expulser, si la présidente de l’Assemblée nationale en décide ainsi.

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Les trois députés péquistes tenteront de franchir jeudi les portes du Salon bleu sans avoir prêté allégeance au roi Charles III.

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Le coup de force obligera la nouvelle présidente de l’Assemblée nationale à prendre une décision déchirante : respecter la volonté des électeurs ou faire appliquer les règles du régime britannique. 

Nathalie Roy se retrouvera sur la sellette, à peine deux jours après être montée sur le trône. C’est elle qui devra ordonner à la sergente d’armes d’interdire, ou non, l’entrée à Paul St-Pierre Plamondon et à ses deux collègues. 

«C’est une décision qui ne sera pas facile à prendre», souligne Martin Pâquet, professeur au Département des sciences historiques de l’Université Laval. 

Malgré la décision de son prédécesseur, selon qui il est impossible de siéger sans avoir prononcé le serment à la Couronne britannique, Mme Roy pourrait très bien décider de laisser entrer les trois mousquetaires indépendantistes. 

«Le Parlement est souverain en matière de procédures. Il peut décider de fonctionner autrement», affirme Gaston Deschênes, historien au service de l’Assemblée nationale pendant une trentaine d’années. 

Martin Pâquet opine : Mme Roy pourrait consulter les leaders parlementaires ou même passer au vote des députés avant de prendre une décision. 

Après tout, la présidente est la voix de l’ensemble des membres de l’Assemblée.

Avec leur coup d’éclat, les péquistes défieront donc tout autant le régime britannique que leurs 122 collègues députés, qui ont prononcé le fameux serment.

Sans compter que tous les partis se sont engagés à rendre celui-ci facultatif au cours des prochains mois. 

«Donc, la décision qu’elle prend, c’est au nom de l’ensemble de l’Assemblée. Elle devra décider si c’est matière à désordre et que ça empêche la bonne tenue des travaux parlementaires, ou qu’on peut faire avec», résume Martin Pâquet. 

Comme en 1970

Quoi qu’il en soit, les trois élus péquistes marcheront dans les traces des premiers députés de leur formation, élus en 1970.

Le chroniqueur Dave Noël rappelait sur les ondes de QUB, cette semaine, que Camille Laurin et ses collègues ont été retournés à la porte du Salon bleu après leur première élection. 

Un représentant du sergent d’armes leur avait poliment rappelé qu’ils ne pouvaient siéger en raison de leur refus de prêter serment. 

Après deux tentatives, les députés péquistes se sont résignés pour un temps à assister aux débats depuis les tribunes des visiteurs.  

— Avec Marie Christine Trottier et Yves Lévesque, Bureau d’enquête 

D’autres contestataires

  • En Australie, cet été, la députée aborigène Lidia Thorpe a dû répéter son serment d’allégeance après avoir inclus le terme «colonisatrice» à propos de la reine.
  • En 2011, un politicien néo-zélandais d’origine maorie a été expulsé du Parlement pour avoir refusé de prononcer le texte. 
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Illustration Adobe Stock
  • Les Irlandais du Sinn Féin n’ont même pas obtenu de bureaux ni de lignes téléphoniques en 1997, à Westminster, après avoir refusé de prononcer le serment. Ils ne siègent toujours pas. 
  • À la Barbade, la Constitution a été modifiée. Ainsi, le serment d’allégeance n’est plus fait à la reine, mais à l’État de la Barbade.
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