Des travaux de forage dans votre cour? Des résidents exaspérés subissent les conséquences des claims miniers
Vous voyez cet article car vous êtes connecté.
Article réservé aux utilisateurs connectés. Se connecter
-
- Autres
Coup d'oeil sur cet article
À moins de vivre en plein centre-ville, une compagnie minière pourrait devenir votre voisine du jour au lendemain, voire fouiller le sous-sol de votre terrain sans que vous soyez au courant.
• À lire aussi: Des consultations publiques dès le mois d’avril
• À lire aussi: Après Tesla, au tour des Coréens de s’intéresser au lithium d’ici
En quelques minutes seulement et pour moins de 100 dollars, n’importe qui peut acheter un claim minier donnant le droit exclusif de fouiller le sous-sol d’un terrain, et ce, peu importe à qui il appartient.
L’équipe de J.E a rencontré des résidents d’un peu partout au Québec dans le cadre d’un reportage qui sera présenté vendredi soir à 21h30.
Elle a pu constater que les compagnies minières avaient presque tous les droits quand elles débarquaient dans une région.
Aucun permis n’est nécessaire pour faire du forage. Même pas besoin d’informer la Municipalité, encore moins les résidents aux alentours.
Il suffit qu’un seul propriétaire de terrain soit d’accord avec les activités d’exploration pour que tout le voisinage soit dérangé.
Arrivée surprise
François Hays, résident de Duhamel (Outaouais), nous a reçus dans le chalet en bois rond construit par son arrière-grand-père dans les années 1930 au bord du lac Doré. La compagnie minière Lomiko Metals, établie en Colombie-Britannique, a entrepris des travaux d’exploration près de chez lui en 2015.
«J'entendais comme un bruit de tondeuse... dans les semaines suivantes on a découvert que c’était une génératrice et quand j’ai compris qu’ils faisaient du forage, c'est là que j'ai paniqué!»
Les travaux d’exploration se poursuivent encore, huit ans plus tard. Lomiko Metals convoite du graphite, nécessaire dans la production de batteries électriques.
C’est François Hays qui a annoncé l’arrivée de la minière à la mairie, qui n’était pas au courant de la présence de la compagnie sur son territoire.
Payer pour se protéger
En bordure du lac Viceroy, en Outaouais, les résidents ont pris les grands moyens : ils ont acheté la dizaine de claims entourant le lac pour protéger leur secteur et éviter de voir débarquer une compagnie minière en quête là aussi de graphite.
Une protection qui vaut le coût, selon Jean Daoust, président de l’association des résidents du lac Viceroy. Il a toutefois reconnu que leur stratégie avait ses limites.
«C’est sûr que ce genre de processus serait difficile à enclencher sur de très grands lacs», dit M. Daoust.
L’acquisition de titres miniers a explosé depuis deux ans. «Dans certains secteurs comme l’Outaouais ça a triplé. Lanaudière, ça a quadruplé!» a constaté Ugo Lapointe, cofondateur et porte-parole de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine, un organisme qui milite pour de meilleures pratiques dans le secteur minier.
La situation inquiète l’Union des municipalités du Québec (UMQ), qui tenait, à la fin du mois de janvier, un forum sur l’intégration des activités minières.
Révision du droit minier?
Les élus municipaux y ont adopté la Déclaration pour l’intégration harmonieuse des activités minières aux territoires.
On demande notamment au gouvernement le retrait de l’article 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, qui permet à la Loi sur les mines d’avoir le gros bout du bâton quand vient le temps d’empêcher ou non l’exploitation minière sur un territoire.
Il est possible de désigner un territoire comme incompatible avec l’activité minière (TIAM) depuis 2014. Mais les critères seraient trop restrictifs. L’UMQ demande donc qu’on les révise.
Ce à quoi la ministre des Ressources naturelles, Maïté Blanchette Vézina, répond que ses fonctionnaires vont revoir le régime minier.
—Avec Charles Mathieu
Qu’est-ce qu’un claim minier ?
- Un claim minier permet d’aller explorer un territoire pour possiblement y trouver des minéraux d’intérêt.
- Un claim couvrant environ un demi-kilomètre carré de territoire coûte moins de 100 $ et peut être acheté sur le site Web du gouvernement.
- Le droit est valide pour une période de deux ans. Le détenteur du claim doit réaliser des travaux d’exploration, sans quoi son titre minier sera révoqué.
- Le détenteur du claim doit obtenir une autorisation écrite du propriétaire d’un terrain pour y faire des travaux d’exploration.
Provenance du claim
Méthodologie
Source : GESTIM, le système de gestion des titres miniers du ministère des Ressources naturelles et des Forêts. Données extraites le 6 février 2023.
Notre Bureau d’enquête a analysé tous les détenteurs de claims au Québec, qui détenaient 281 243 claims actifs en date du 6 février 2023. Ceux-ci représentent 14,5M hectares de territoire explorable. La nationalité a été déterminée en fonction du siège social, de l’adresse de l’actionnaire principal et des adresses présentes sur GESTIM.
Plusieurs entreprises peuvent détenir conjointement un même claim. Nous avons calculé le nombre de titres et la superficie détenue par chaque propriétaire au prorata des droits qu’ils détiennent sur chaque claim.
Dans la carte, la couleur utilisée représente la nationalité du propriétaire qui détient la plus grosse partie du claim. En cas de séparation égale du claim, un mélange de couleurs est utilisé.
